Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
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Arthur Viette

11 nominations au Journal Officiel

11

Total

6

Années actives

1

Promotions

5

Délégations

0

Distinctions

3

Organisations

Nominations par année

2017
2022
2023
2024
2025
2026

2026

2 nominations

Délégation

Administration

agent contractuel, chef de bureau, pour les affaires relatives au contrôle des exportations des matières sensibles et des équipements nucléaires, à la délivrance des autorisations et approbations préalables de transfert de déchets radioactifs et combustibles nucléaires usés, au contrôle des charges nucléaires de long terme

au nom du ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, des transactions et des actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public

Délégation

Administration

agent contractuel, chef de bureau, pour les affaires relatives au contrôle des exportations des matières sensibles et des équipements nucléaires, à la délivrance des autorisations et approbations préalables de transfert de déchets radioactifs et combustibles nucléaires usés, au contrôle des charges nucléaires de long terme

au nom du ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, des transactions et des actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public

2025

2 nominations
Administration

agent contractuel, chef de bureau, pour les affaires relatives au contrôle des exportations des matières sensibles et des équipements nucléaires, à la délivrance des autorisations et approbations préalables de transfert de déchets radioactifs et combustibles nucléaires usés, au contrôle des charges nucléaires de long terme

au nom du ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, des transactions et des actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public

Administration

agent contractuel, chef de bureau, pour les affaires relatives au contrôle des exportations des matières sensibles et des équipements nucléaires, à la délivrance des autorisations et approbations préalables de transfert de déchets radioactifs et combustibles nucléaires usés, au contrôle des charges nucléaires de long terme

au nom du ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, des transactions et des actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public

2024

2 nominations
Administration

agent contractuel, chef de bureau, pour les affaires relatives au contrôle des exportations des matières sensibles et des équipements nucléaires, à la délivrance des autorisations et approbations préalables de transfert de déchets radioactifs et combustibles nucléaires usés, au contrôle des charges nucléaires de long terme

au nom du ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, des transactions et des actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public

Habilitation

à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes A la direction du développement des marchés et de la transition énergétique

Duréetrois ans

2023

2 nominations

à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes A la direction du développement des marchés et de la transition énergétique

Duréetrois ans

à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes A la direction du développement des marchés et de la transition énergétique

Duréetrois ans

2022

2 nominations

à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes A la direction du développement des marchés et de la transition énergétique

Duréetrois ans

à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes A la direction du développement des marchés et de la transition énergétique

Duréetrois ans

2017

1 nomination

élèves de l'Ecole normale supérieure de Cachan acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire Série PSI

Début1 septembre 2017

Duréequatre ans