Arthur Viette
11 nominations au Journal Officiel
11
Total
6
Années actives
1
Promotions
5
Délégations
0
Distinctions
3
Organisations
Nominations par année
Catégories
Organisations
2026
2 nominationsDélégation
agent contractuel, chef de bureau, pour les affaires relatives au contrôle des exportations des matières sensibles et des équipements nucléaires, à la délivrance des autorisations et approbations préalables de transfert de déchets radioactifs et combustibles nucléaires usés, au contrôle des charges nucléaires de long terme
au nom du ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, des transactions et des actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
Délégation
agent contractuel, chef de bureau, pour les affaires relatives au contrôle des exportations des matières sensibles et des équipements nucléaires, à la délivrance des autorisations et approbations préalables de transfert de déchets radioactifs et combustibles nucléaires usés, au contrôle des charges nucléaires de long terme
au nom du ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, des transactions et des actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
2025
2 nominationsDélégation
agent contractuel, chef de bureau, pour les affaires relatives au contrôle des exportations des matières sensibles et des équipements nucléaires, à la délivrance des autorisations et approbations préalables de transfert de déchets radioactifs et combustibles nucléaires usés, au contrôle des charges nucléaires de long terme
au nom du ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, des transactions et des actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
Délégation
agent contractuel, chef de bureau, pour les affaires relatives au contrôle des exportations des matières sensibles et des équipements nucléaires, à la délivrance des autorisations et approbations préalables de transfert de déchets radioactifs et combustibles nucléaires usés, au contrôle des charges nucléaires de long terme
au nom du ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, des transactions et des actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
2024
2 nominationsDélégation
agent contractuel, chef de bureau, pour les affaires relatives au contrôle des exportations des matières sensibles et des équipements nucléaires, à la délivrance des autorisations et approbations préalables de transfert de déchets radioactifs et combustibles nucléaires usés, au contrôle des charges nucléaires de long terme
au nom du ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, des transactions et des actes relatifs à la passation, la conclusion ou la modification d'un marché public
Habilitation
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes A la direction du développement des marchés et de la transition énergétique
Duréetrois ans
2023
2 nominationsHabilitation
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes A la direction du développement des marchés et de la transition énergétique
Duréetrois ans
Habilitation
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes A la direction du développement des marchés et de la transition énergétique
Duréetrois ans
2022
2 nominationsHabilitation
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes A la direction du développement des marchés et de la transition énergétique
Duréetrois ans
Habilitation
à procéder, pour l'accomplissement des missions confiées à la Commission de régulation de l'énergie, aux enquêtes A la direction du développement des marchés et de la transition énergétique
Duréetrois ans
2017
1 nominationNomination
élèves de l'Ecole normale supérieure de Cachan acquièrent la qualité de fonctionnaire stagiaire Série PSI
Début1 septembre 2017
Duréequatre ans