Claude Domeizel

président du conseil d'administration d'une caisse nationale de retraites. Chevalier du 19 février 1998

à compter de la date de réception dans leur grade Ministère des affaires sociales et de la santé Au grade d'officier

titulaires

La formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

La formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

La formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

La formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

La formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

La formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse représentant des autres régimes de retraite

membres du Comité national des retraités et des personnes âgées Sur désignation du président du Sénat Suppléant

titulaires

président de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales

membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse représentant des autres régimes de retraite

sénateur des Alpes-de-Haute-Provence

1. Membres de toutes les sections, à l'exception de la section permanente et de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles représentants du Sénat Suppléants

sénateur des Alpes-de-Haute-Provence

1. Membres de toutes les sections, à l'exception de la section permanente et de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles représentants du Sénat Suppléants

membres du Comité national des retraités et des personnes âgées 1. Au titre du 1° de l'article D. 149-4 du code de l'action sociale et des familles Sur désignation du président du Sénat Suppléant

président de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales

membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse représentant des autres régimes de retraite

sénateur des Alpes-de-Haute-Provence

membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles représentant du Sénat Suppléants

membres du Comité national des retraités et personnes âgées 1. Au titre du 1° de l'article 4 du décret n° 82-697 du modifié Sur désignation du président du Sénat Suppléant

président de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales

membres du comité de surveillance du fonds de solidarité vieillesse personnes qualifiées désignées représentant des autres régimes de retraite

maire de Volx (Alpes-de-Haute-Provence) ; 37 ans de services civils, militaires et de fonctions électives

à compter de la date de leur réception dans leur grade Ministère de l'intérieur Au grade de chevalier