Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet JORF search
JO
/

Daniel Schaeffer

14 nominations au Journal Officiel

14

Total

13

Années actives

12

Promotions

0

Délégations

3

Distinctions

2

Organisations

Nominations par année

1990
1992
1993
1999
2000
2001
2002
2003
2005
2010
2011
2013
2014

2014

1 nomination
Honneurs & distinctionsOrdre du Mérite

président d'une société spécialisée dans la fabrication de pièces mécaniques et mécano-soudées ; 35 ans de services

pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministre des Affaires étrangères et du développement international PROTOCOLE Au grade de chevalier

2013

1 nomination

prime de résultats exceptionnels à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011

2011

1 nomination

au grade de major Spécialité gestion logistique et financière

Début1 avril 2011

2010

1 nomination

conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années Promotion du 1° En France métropolitaine LORRAINE

Conseil du commerce extérieur de la France

2005

1 nomination

conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années 1° En France métropolitaine

Début1 juillet 2005

Conseil du commerce extérieur de la France

2003

1 nomination

directeur de l'union pour la gestion des établissements des caisses d'assurance maladie de Bourgogne - Franche-Comté

membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale Représentants élus des agents de direction, et agents comptables Premier groupe (directeurs) Titulaires

Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale

2002

1 nomination

conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années 1° En France métropolitaine

Début1 juillet 2002

Conseil du commerce extérieur de la France

2001

1 nomination

Colonel du cadre spécial

dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre Au grade de général de brigade

Début1 juillet 2001

2000

1 nomination

aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales 1. Commission des infirmiers Membres appartenant à la profession Pour le Comité d'entente des formations infirmières et cadres (CEFIEC) Suppléant

1999

2 nominations

colonel, cadre spécial. Chevalier du 15 octobre 1984

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE

GradeOfficier

Grade précédentChevalier

Date du grade15 octobre 1984

Grade militaireOfficier

directeur de la caisse primaire d'assurance maladie de la Corrèze

membres de la commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale Représentants élus des agents de direction et agents comptables Premier groupe (Directeurs) Suppléants

Commission prévue à l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale

1993

1 nomination

colonel, cadre spécial ; 30 ans de services

à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier Sans traitement ARMÉE DE TERRE

GradeChevalier

Grade militaireChevalier

Années de service30

1992

1 nomination
Militaire

dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes inscrits au tableau d'avancement ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de commandant, chef de bataillon ou d'escadron(s) de réserve GENIE Les capitaines de réserve

CorpsOfficiers des armes

Grade militaireCommandant

Arméeréserve

Début1 octobre 1991

Grade militaire précédentCapitaine

1990

1 nomination

au titre de l'année 1990 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole b) Article 11 de l'arrêté du DEUXIEME LISTE (Directeur, directeur adjoint) Première section Article 8 de l'arrêté du

Emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole