Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
/

Dominique Bracq

9 nominations au Journal Officiel

9

Total

5

Années actives

8

Promotions

0

Délégations

0

Distinctions

3

Organisations

Nominations par année

2004
2005
2008
2011
2013

2013

1 nomination

autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI) Dans les domaines maritime, portuaire et fluvial Pour le grand port maritime de Rouen

2011

1 nomination

autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI) Dans les domaines maritime, portuaire et fluvial Pour le grand port maritime de Rouen

2008

2 nominations

membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie représentants choisis par et parmi les membres du comité de bassin mentionnés au 2° du II de l'article D. 213-17 du code de l'environnement Professions industrielles

membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les Représentants des usagers Industrie

2005

3 nominations

autorité qualifiée en matière de sécurité des systèmes d'information pour l'application, en ce qui concerne leur service, établissement public ou entreprise de rattachement, des instructions du haut fonctionnaire de défense, chef du service de défense et de sécurité, en matière de sécurité des systèmes d'information, et lui rendre compte Pour le Port autonome de Rouen

Port autonome de Rouen

membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie Représentants des différentes catégories d'usagers

membres du Comité de bassin Artois-Picardie Industries textiles Titulaire

2004

2 nominations

au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter Différentes catégories d'usagers Industries

au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les Différentes catégories d'usagers Industries textiles Titulaire

Comité de bassin Artois-Picardie pour