Gilbert Heitz
12 nominations au Journal Officiel
12
Total
10
Années actives
11
Promotions
0
Délégations
0
Distinctions
5
Organisations
Nominations par année
Catégories
Organisations
2015
1 nominationNomination
membres de la formation spécialisée dénommée « commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail » du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat UFFA-CFDT
2014
1 nominationNomination
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers représentants des établissements publics Un représentant du Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT) Deuxième suppléant
2013
1 nominationNomination
représentant du personnel au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS) Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) Premiers suppléants
2012
2 nominationsNomination
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires, les personnes mentionnées à l'annexe II au présent arrêté Union syndicale Solidaires « Fonction publique et assimilés », Thi-Trinh LESCURE, Jean-François FURNON, Stéphanie PARQUET-GOGOS Fonctions publiques - CGC, Michel SAVATTIER, Franck GIRARD, Dominique GAMBLIN CFTC FAE, Eryck ZIZA, Mehdi JOUHAR, Laurence DENIS A N N E X E I I COMMISSION CENTRALE DE L'HYGIÈNE, DE LA SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL DU CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA FONCTION PUBLIQUE DE L'ÉTAT Représentants des organisations syndicales FGF-FO, Thierry IVA, Françoise GAUCHET UFFA-CFDT, Maïté DRUELLE, Christine FAISANDIER
Désignation
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées IV - Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) titulaire
Duréequatre ans
2011
2 nominationsNomination
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers représentants des établissements publics Trois représentants de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa-Éducation) Un représentant du Syndicat général de l'éducation nationale (Sgen-CFDT)
Nomination
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers représentants des établissements publics Un représentant du Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT) Titulaire
2010
1 nominationNomination
représentants du personnel au comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat (CIAS) Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) Deuxième suppléant
2008
1 nominationNomination
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers représentants des établissements publics Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT) Titulaire
2005
1 nominationNomination
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers représentants des établissements publics Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT) Titulaire
2002
1 nominationNomination
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur b) Au titre du collège des représentants des personnels et des usagers représentants des établissements publics Syndicat général de l'éducation nationale (SGEN-CFDT) Deuxième suppléant
1992
1 nominationPromotion
au titre de l'année 1992 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat