Jacques Imbert

20 nominations au Journal Officiel

Total

Années actives

Promotions

Délégations

Distinctions

Organisations

Nominations par année

1990

1991

1992

1993

1994

1995

1996

1997

2002

2014

2015

2017

2022

2025

Catégories

Grade militaire Cour d'appel Départ à la retraite Grade Magistrat Médaille militaire Ordre du Mérite Préfet (département)Suppléant Tribunal

Organisations

Cour d'appel de Pau

Armée de terre

Type d'acte :

Année :

2025

1 nomination

Désignation

11 décembre 2025·Article JO

JudiciaireTribunal

pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions du 1er janvier 2026 au dans les juridictions ci-dessous COUR D'APPEL DE PAU Tribunal pour enfants de Dax Assesseurs suppléants

Cour d'appelPau

MagistratAssesseur

Tribunal pour enfantsDax

Cour d'appel de Pau

2022

1 nomination

Promotion

5 avril 2022·Article JO

au grade de maréchal des logis-chef

Début1 mai 2022

Groupement de gendarmerie départementale de l'Hérault

2017

2 nominations

Prime

15 septembre 2017·Article JO

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016

Promotion

15 février 2017·Article JO

au grade d'adjudant

Début1 décembre 2016

Groupements de gendarmerie départementale de l'Aisne, de l'Oise et de la Somme

2015

1 nomination

Promotion

16 janvier 2015·Article JO

au grade de maréchal des logis-chef

Début1 décembre 2014

2014

2 nominations

Prime

18 février 2014·Article JO

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2012

Prime

16 janvier 2014·Article JO

prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012

2002

3 nominations

Nomination

7 novembre 2002·Article JO

MilitaireOrdre du Mérite

major, transmissions ; 37 ans de services

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier ARMÉE DE TERRE

GradeChevalier

Grade militaireChevalier

Années de service37

Armée de terre

Composition

15 août 2002·Article JO

inspecteur général de l'enseignement artistique, président

la commission A. - Membre de droit

Droit

Cessation

30 juillet 2002·Article JO

24 avril 1993·Article JO

Honneurs & distinctionsMédaille militaire

adjudant-chef, transmissions ; 27 ans de services

médaille militaire ARMEE ACTIVE Sans traitement ARMEE DE TERRE

Début31 décembre 1992

Années de service27

Armée de terre

Inscription

18 février 1993·Article JO

au titre de l'année 1993 sur la liste nationale annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

Promotion

25 janvier 1993·Article JO

au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi au titre de l'année 1992 les inspecteurs de police

1992

1 nomination

Nomination

13 octobre 1992·Article JO

directeur régional des affaires culturelles du Languedoc-Roussillon

membres du Haut Comité des enseignements artistiques représentants de l'Etat Pour le ministre chargé de l'éducation nationale et de la culture

Haut Comité des enseignements artistiques

1991

1 nomination

Inscription

23 mars 1991·Article JO

au titre de l'année 1991, sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

1990

1 nomination

Inscription

24 février 1990·Article JO

au titre de l'année 1990, sur la liste annuelle d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale