Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
/

Jean-Paul Vert

5 nominations au Journal Officiel

5

Total

5

Années actives

5

Promotions

0

Délégations

0

Distinctions

1

Organisations

Nominations par année

1991
1993
1999
2005
2008

Catégories

RenouvellementSuppléant

Organisations

Comité de bassin Adour-Garonne

2008

1 nomination

Nomination

26 juin 2008·ArticleJO

membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les Représentants des usagers Industrie

Comité de bassin Adour-Garonne

2005

1 nomination

Nomination

9 septembre 2005·ArticleJO

membres du Comité de bassin Adour-Garonne Coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles Titulaire

Comité de bassin Adour-Garonne

1999

1 nomination

Nomination

10 octobre 1999·ArticleJO

membres du Comité de bassin Adour-Garonne Coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles Suppléant

Comité de bassin Adour-Garonne

1993

1 nomination

Nomination

2 septembre 1993·ArticleJO

membres du Comité de bassin Adour-Garonne Coopératives agroalimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles Suppléant

Début26 août 1993

Comité de bassin Adour-Garonne

1991

1 nomination

Nomination

4 décembre 1991·ArticleJO

au Comité de bassin Adour-Garonne pour représenter les usagers Au titre des coopératives agro-alimentaires industrielles ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles membre titulaire

Comité de bassin Adour-Garonne