Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
/

Jean-Pierre Defrance

20 nominations au Journal Officiel

20

Total

12

Années actives

8

Promotions

10

Délégations

2

Distinctions

3

Organisations

Nominations par année

1991
1993
1997
1998
2002
2003
2004
2005
2008
2010
2012
2018

2018

2 nominations
Administration

conservateur général du patrimoine

au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relevant des départements spécialisés

Administration

conservateur général du patrimoine

au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relevant des départements spécialisés

2012

3 nominations
Administration

conservateur général des patrimoines

au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relevant des départements spécialisés

Administration

conservateur en chef des patrimoines

au nom de la ministre de la culture et de la communication, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant des départements

dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine pour l'année 2012 les conservateurs en chef du patrimoine

Patrimoine

2010

1 nomination
Administration

conservateur en chef des patrimoines

au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions du département de la formation scientifique et technique

2008

1 nomination
Administration

conservateur en chef du patrimoine

au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions dans la limite des attributions du bureau des métiers et de la formation

2005

2 nominations
Administration

conservateur en chef du patrimoine

au nom du ministre chargé de la culture, tous actes et décisions dans la limite des attributions du bureau des métiers et de la formation

Délégation

conservateur en chef du patrimoine, à

dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions

2004

1 nomination

conservateur en chef du patrimoine, à

dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions

2003

3 nominations
Militaire

dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des médecins des armées Au grade de médecin en chef Les médecins principaux

CorpsMédecins des armées

Grade militaireMédecin chef

Arméeactive

Début1 octobre 2003

Grade militaire précédentMédecin principal

Honneurs & distinctionsMédaille militaire

adjudant-chef ; 29 ans de services

médaille militaire ARMÉE ACTIVE GENDARMERIE NATIONALE

Début31 décembre 2002

Années de service29

pour l'année 2003 les officiers SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des médecins des armées Pour le grade de médecin en chef Les médecins principaux

2002

2 nominations
Honneurs & distinctionsOrdre du Mérite

médecin principal ; 23 ans de services

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

GradeChevalier

Années de service23

conservateur en chef du patrimoine, à

dans les mêmes conditions dans la limite de leurs attributions

1998

1 nomination
Militaire

dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTE DES ARMEES OFFICIERS DE CARRIERE Corps des médecins des armées Au grade de médecin principal Les médecins

CorpsMédecins des armées

Grade militaireMédecin principal

Arméeactive

Début1 avril 1998

Grade militaire précédentMédecin

1997

1 nomination

pour l'année 1998 les officiers SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTE DES ARMEES I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des médecins des armées Pour le grade de médecin principal Les médecins

1993

1 nomination

sur le tableau d'avancement au grade de conservateur en chef du patrimoine au titre de l'année 1993

Patrimoine

1991

2 nominations

conservateur du patrimoine de 1re classe

au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine au titre de l'année 1991