Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
/

Meurthe-et-Moselle Nancy

17 nominations au Journal Officiel

17

Total

9

Années actives

3

Promotions

0

Délégations

0

Distinctions

2

Organisations

Nominations par année

1997
1998
1999
2001
2003
2004
2005
2006
2015

Catégories

2015

1 nomination

340 000, 600, 800

au budget général de l'Etat

2006

1 nomination

Renouvellement

pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Lorraine et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région

Société anonyme d'habitations à loyer modéré BATIGERE Nancy

2005

2 nominations

pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Lorraine et des départements limitrophes à cette région, après accord de la commune d'implantation de l'opération

Société anonyme d'habitations à loyer modéré Société lorraine d'habitat

pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Lorraine et des départements limitrophes à cette région, après accord de la commune d'implantation de l'opération

Société anonyme d'habitations à loyer modéré Est Habitat Construction

2004

2 nominations

Titularisation

dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés

CorpsDirecteurs d'hôpital

Début1 avril 2004

Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics

e sur le site de nouveaux locaux de la clinique Majorelle, 1240, avenue Pinchard à Nancy

2003

2 nominations

Titularisation

dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés

CorpsDirecteurs d'hôpital

Début1 avril 2003

Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics

Renouvellement

pour l'utilisation d'un appareil de circulation sanguine extracorporelle implanté dans les locaux de l'hôpital de Brabois

au centre hospitalier universitaire de Nancy, sis 29, avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny, à

Centre hospitalier universitaire de Nancy, sis 29, avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny, à

2001

1 nomination

dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés

CorpsDirecteurs d'hôpital

Début1 avril 2001

Direction d'établissements d'hospitalisation, maisons de retraite et hospices publics

1999

2 nominations

Titularisation

dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés

CorpsDirecteurs d'hôpital

Début1 avril 1999

Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics

est assujetti à un cautionnement et perçoit une indemnité de responsabilité dans les conditions fixées par l'arrêté du susvisé Art. 3. - Une sous-régie de recettes est instituée dans chacun des établissements du commissariat de l'armée de terre désignés ci-dessous Groupement logistique du commissariat de l'armée de terre, à Bühl (forces françaises stationnées en Allemagne) Etablissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, à Paris

1998

2 nominations

Titularisation

dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés

CorpsDirecteurs d'hôpital

Début1 avril 1998

Personnels de direction des établissements d'hospitalisation des maisons de retraite et des hospices publics

Titularisation

dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés

CorpsDirecteurs d'hôpital

Début1 avril 1998

Personnels de direction des établissements d'hospitalisation des maisons de retraite et des hospices publics

1997

4 nominations

régisseurs d'avances et de recettes Le lieutenant

régisseurs d'avances et de recettes Le lieutenant

Titularisation

dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés

CorpsDirecteurs d'hôpital

Début1 avril 1997

Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics

Titularisation

dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants, les élèves directeurs de 3e classe ci-après énumérés

CorpsDirecteurs d'hôpital

Début1 avril 1997

Personnels de direction des établissements d'hospitalisation, des maisons de retraite et des hospices publics