Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
/

Michel Caufment

3 nominations au Journal Officiel

3

Total

3

Années actives

3

Promotions

0

Délégations

0

Distinctions

1

Organisations

Nominations par année

1992
1998
2001

Catégories

ArméeGrade militaireCorps

Organisations

Armée de terre

2001

1 nomination

Nomination

2 mai 2001·ArticleJO

à la commission prévue à l'article 7 du décret no 97-1263 du 29 décembre 1997 portant création d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique représentants des régies publicitaires redevables de la taxe Titulaires

Commission prévue à l'article 7 du décret no 97-1263 portant création d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique

1998

1 nomination

Nomination

13 mai 1998·ArticleJO

à la commission prévue à l'article 7 du décret no 97-1263 du 29 décembre 1997 portant création d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique représentants des régies publicitaires redevables de la taxe Titulaires

Commission prévue à l'article 7 du décret no 97-1263 portant création d'une taxe parafiscale au profit d'un fonds de soutien à l'expression radiophonique

1992

1 nomination

Nomination

11 février 1992·ArticleJO
Militaire

dans les cadres des officiers de réserve ARMEE DE TERRE II. - ASPIRANTS Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve ARTILLERIE Contingent 1990/12

CorpsOfficiers des armes

Grade militaireSous-lieutenant

Arméeréserve

Début1 décembre 1991

Grade militaire précédentAspirant

Armée de terre