Michel Vancaille

6 nominations au Journal Officiel

Total

Années actives

Promotions

Délégations

Distinctions

Organisations

Nominations par année

2004

2005

2008

Catégories

Conseil d'administration Renouvellement

Organisations

Agence de l'eau Artois-Picardie Comité de bassin Artois-Picardie

Type d'acte :

Année :

2008

2 nominations

Nomination

9 août 2008·Article JO

AdministrationConseil d'administration

membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin

Agence de l'eau Artois-Picardie

Nomination

26 juin 2008·Article JO

membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Pas-de-Calais

Comité de bassin Artois-Picardie

2005

2 nominations

Nomination

21 octobre 2005·Article JO

AdministrationConseil d'administration

membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie Représentants des collectivités territoriales

Agence de l'eau Artois-Picardie

Nomination

10 septembre 2005·Article JO

membres du Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des départements Pour la région Nord - Pas-de-Calais Pas-de-Calais Titulaire

Comité de bassin Artois-Picardie

2004

2 nominations

Nomination

10 novembre 2004·Article JO

AdministrationConseil d'administration

au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter Collectivités territoriales

Agence de l'eau Artois-Picardie

Nomination

6 juillet 2004·Article JO

au Comité de bassin Artois-Picardie Représentants des départements Région Nord - Pas-de-Calais Pas-de-Calais Titulaire

Comité de bassin Artois-Picardie