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JO
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Pascal Bernier

11 nominations au Journal Officiel

11

Total

10

Années actives

8

Promotions

0

Délégations

0

Distinctions

4

Organisations

Nominations par année

1998
1999
2002
2010
2012
2015
2017
2018
2019
2025

2025

1 nomination

Renouvellement

directeur départemental adjoint de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations de la Savoie

dans leurs fonctions de directeur départemental interministériel adjoint

Début1 avril 2025

Duréeun an

Direction départementale interministériel

2019

1 nomination

conformément aux dispositions des articles 26 et 27-4 du décret du susvisé, à l'échelon spécial du grade d'ingénieurs des travaux publics de l'État hors classe du ministère de la transition écologique et solidaire au titre de l'année 2018

2018

2 nominations

conformément aux dispositions des articles 26 et 27-1 du décret du susvisé, pour le grade d'ingénieur des travaux publics de l'État hors classe du ministère de la transition écologique et solidaire au titre de l'année 2017

ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie

2017

1 nomination

membres de la commission des téléphériques II. - représentants du ministère des transports

2015

1 nomination

Renouvellement

directeur départemental adjoint des territoires de la Savoie

dans leurs fonctions 3°

Début12 février 2015

Duréetrois ans

2012

1 nomination

directeur départemental adjoint des territoires de la Savoie

membres du conseil d'administration du Fonds pour le développement d'une politique intermodale des transports dans le massif alpin représentants de l'Etat au titre du ministre chargé de l'aménagement du territoire

2010

1 nomination

ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

directeurs départementaux interministériels adjoints CANTAL (15) Direction départementale des territoires

2002

1 nomination

Désignation

ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

autorité qualifiée en matière de sécurité des systèmes d'information B. - Services déconcentrés Pour la direction départementale de la Haute-Savoie

Autorité qualifiée en matière de sécurité des systèmes d'information

1999

1 nomination

au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat dans les conditions suivantes

Début1 mai 1999

1998

1 nomination

complémentaire au titre de l'année 1999 pour l'accès au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat (Pierre-Marie)