Pascal Bois

Suppléant

les députés pour siéger, dans les départements au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette commission Députés Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi relatif au retour de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal Députés Titulaires, Suppléants

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)

député de l'Oise

à suivre la seconde session annuelle du cycle des hautes études de la culture

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)

membres de la commission mixte paritaire Rapporteurs à l'Assemblée nationale

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le Députés Titulaires

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique Députés Titulaires

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)

les députés pour siéger, dans les départements au sein de la commission des valeurs locatives des locaux professionnels

député

en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé d'une mission temporaire ayant pour objet la préfiguration d'un centre national de la musique

pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés

REM

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)

REM

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral) OISE 3e circonscription

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral) OISE 3e circonscription

dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes inscrits au tableau d'avancement ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de capitaine de réserve ARTILLERIE Les lieutenants de réserve

Armée de terre