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JO
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Pascal Lever

14 nominations au Journal Officiel

14

Total

10

Années actives

14

Promotions

0

Délégations

0

Distinctions

2

Organisations

Nominations par année

1997
1998
2000
2001
2002
2003
2004
2006
2007
2011

2011

1 nomination

experts auprès de la Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux au titre de l'année 2011

Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux

2007

2 nominations

membres de la Commission nationale des dispositifs médicaux auprès de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé au titre du 2° de l'article R. 5212-8 du code de la santé publique ingénieurs hospitaliers Membres suppléants

Duréetrois ans

experts-rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance au titre de l'année 2007

2006

2 nominations

Sous-commission technique IV Section dispositifs d'anesthésie et réanimation

Fin1 mai 2007

experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006

2004

1 nomination

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2004

Commission mentionnée aux articles R

2003

2 nominations

membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance Sous-commission technique I Sous-commission technique IV section dispositifs d'anesthésie et réanimation

Duréetrois ans

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2003

Commission mentionnée aux articles R

2002

1 nomination

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2002

Commission mentionnée aux articles R

2001

1 nomination

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique au titre de l'année 2001

Commission mentionnée aux articles R

2000

2 nominations

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 665-48 et R. 665-58 du code de la santé publique (Olivier)

Commission mentionnée aux articles R

membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance Sous-commission technique 4

Duréetrois ans

1998

1 nomination

membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance Sous-commission technique 4 A

Fin18 février 2000

1997

1 nomination

membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance Sous-commission technique 4

Durée3 ans