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JO
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Pascal Priollet

10 nominations au Journal Officiel

10

Total

7

Années actives

10

Promotions

0

Délégations

0

Distinctions

2

Organisations

Nominations par année

1997
2001
2002
2003
2004
2005
2018

Catégories

2018

1 nomination

à compter de la publication du présent arrêté au journal officiel au sein des commissions nationales de première instance et d'appel mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du susvisé 31° médecine vasculaire Représentant l'Ordre des Médecins

Duréecinq ans

Première instance et d'appel

2005

1 nomination

experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2005

2004

3 nominations

rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale au titre de l'année 2004

Commission mentionnée aux articles L

experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003

Commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire

au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

2003

1 nomination

experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments au titre de l'année 2003

2002

1 nomination

experts auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments mentionnée aux articles R. 5054, R. 5054-1 et R. 5054-3 au titre de l'année 2002

2001

2 nominations

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique au titre de l'année 2001

Commission mentionnée aux articles R

au titre de l'année 2001 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations thérapeutiques sur le bon usage des médicaments

1997

1 nomination

suppléant

membres du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique à compter de la parution du présent arrêté b) Au titre des membres de la section de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-11 (II) du décret no 97-311 du susvisé

Duréetrois ans