Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
/

Pascal Prot

7 nominations au Journal Officiel

7

Total

7

Années actives

5

Promotions

0

Délégations

1

Distinctions

1

Organisations

Nominations par année

1994
1996
1999
2000
2002
2007
2020

2020

1 nomination

tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2020 À L'ARRÊTÉ NO 2290 DU 30 JUIN 2020 RELATIF AU TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE BRIGADIER DE POLICE AU TITRE DE L'ANNÉE 2020

2007

1 nomination
Honneurs & distinctionsLégion d'honneur

président d'un groupe coopératif céréalier ; 28 ans d'activités professionnelles

à compter de la date de réception dans leur grade Haut-commissariat aux solidarités actives Ministère de l'agriculture et de la pêche Au grade de chevalier

GradeChevalier

Nommé parMinistère de l'agriculture et de la pêche

Années d'activité pro.28

Haut-commissariat aux solidarités actives

2002

1 nomination

membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères Au titre des planteurs de betteraves Membres titulaires

2000

1 nomination

Art. 1er. - La commission de conciliation susvisé Le sous-directeur des produits agricoles et alimentaires à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et le chef du bureau des produits d'origine végétale, représentant le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie La sous-directrice des cultures et produits végétaux à la direction des politiques économique et internationale et celle-ci, le chef du bureau du sucre, des productions non alimentaires et de deuxième transformation, représentant le ministre de l'agriculture et de la pêche

1999

1 nomination

au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères Au titre des planteurs de betteraves Membres titulaires

Début1 juillet 1999

Duréetrois ans

1996

1 nomination

comme membres titulaires du conseil d'administration du C.I.P.S

membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.) Au titre des planteurs de betteraves

1994

1 nomination

comme membres titulaires

membres du conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères Au titre des planteurs