membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 Rapporteurs

ParlementCommission mixte paritaire

CommissionCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024

Agence nationale du sport

Nomination

19 juillet 2019·Article JO

Parlement

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 Députés Titulaires, Suppléants

ParlementCommission mixte paritaire

Agence nationale du sport

2018

4 nominations

Charge

17 novembre 2018·Article JO

député

en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé d'une mission temporaire ayant pour objet la protection de l'école

Mission temporaire ayant pour objet la protection de l'école

Nomination

30 septembre 2018·Article JO

Parlement

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

ParlementAssemblée nationale

CommissionCommission des affaires culturelles (Assemblée nationale)

Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)

Composition

18 septembre 2018·Article JO

Parlement

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique Députés Suppléants

ParlementCommission mixte paritaire

Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

Nomination

11 janvier 2018·Article JO

Parlement

les députés pour siéger, dans les départements au sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales

ParlementAssemblée nationale

Commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales

2017

3 nominations

Nomination

30 juin 2017·Article JO

Parlement

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

ParlementAssemblée nationale

CommissionCommission des affaires culturelles (Assemblée nationale)

Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)

Élection

22 juin 2017·Article JO

Parlement

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral) SEINE-SAINT-DENIS 12e circonscription

ParlementAssemblée nationale

Élection

21 juin 2017·Article JO

Parlement

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral) SEINE-SAINT-DENIS 12e circonscription

ParlementAssemblée nationale

1991

1 nomination

Nomination

15 novembre 1991·Article JO

Militaire

dans les cadres des officiers de réserve MARINE NATIONALE II. - ASPIRANTS Corps des officiers de marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve Les aspirants de marine de réserve

CorpsOfficiers de marine

Grade militaireEnseigne de vaisseau

Arméeréserve

Début1 août 1991

Grade militaire précédentAspirant de marine

Marine nationale