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JO
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1 décembre 1990

71 nominations publiées ce jour

1990

20 nominations
Jean-Claude Lebossé
1 décembre 1990·ArticleJO
Nomination

CabinetPrésident de la République

Cabinet du Président de la République
Claude Chereau
1 décembre 1990·ArticleJO
Cessation

GradeConseiller

CabinetPrésident de la République

Cabinet du Président de la République
Béatrice Rivalin
1 décembre 1990·ArticleJO
Nomination

Nom alternatifFournier

Remplace

Franck Vicat(Pierre, Henri)
1 décembre 1990·ArticleJO
Nomination
Jean-Pierre Hugon
1 décembre 1990·ArticleJO
Nomination
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
Geneviève Calvayrac(Raymonde)
1 décembre 1990·ArticleJO
NominationProfession juridiqueNotaire

Nom alternatifGaigne

Résidence notarialeSaint-Marcel-d'Ardèche (Ardèche)

Code département07

André Guillermo
1 décembre 1990·ArticleJO
RéintégrationÀ sa demandeDépart à la retraite

Début4 mars 1991

Arrondissement
François Grech
1 décembre 1990·ArticleJO
RéintégrationDépart à la retraite
Direction départementale de l'équipement
Claude Vessieres(Jean, Eugène)
1 décembre 1990·ArticleJO
Conférés
Jean Rouvreau(Paul)
1 décembre 1990·ArticleJO
NominationProfession juridiqueNotaire

Résidence notarialeSaint-Savin-de-Blaye (Gironde)

Code département33

RemplaceJean-Luc Triquet

Raymond Duval(René, Mathurin)
1 décembre 1990·ArticleJO
Conférés
André Henriot
1 décembre 1990·ArticleJO
AdmissionDépart à la retraite

Début21 avril 1991

Gilbert Besson
1 décembre 1990·ArticleJO
RéintégrationÀ sa demandeDépart à la retraite

Début6 mai 1991

Arrondissement
René Merlin
1 décembre 1990·ArticleJO
RéintégrationÀ sa demandeDépart à la retraite

Début6 mars 1991

Arrondissement
Jean-Bernard Lefèbvre
1 décembre 1990·ArticleJO
AdmissionDépart à la retraite

Début31 juillet 1991

Michel Lacroix
1 décembre 1990·ArticleJO
Désignation
Commission régionale de Toulouse
Gilbert Jougla
1 décembre 1990·ArticleJO
Désignation
Commission régionale de Toulouse
Gilbert Jougla
1 décembre 1990·ArticleJO
Désignation
Commission régionale de Toulouse
Georges Guillaumot
1 décembre 1990·ArticleJO
Désignation
Commission régionale de Toulouse
Bernard Cohen
1 décembre 1990·ArticleJO
Désignation
Commission régionale de Toulouse