Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
/

2 mai 1990

100 nominations publiées ce jour

1990

20 nominations
Michel Pecqueur
2 mai 1990·ArticleJO
NominationAdministrationPersonnalité qualifiéeConseil d'administration

Duréetrois ans

Agence pour la qualité de l'air
Jean-François Lorit
2 mai 1990·ArticleJO
NominationAdministrationPersonnalité qualifiéeConseil d'administration

Duréetrois ans

Agence pour la qualité de l'air
Robert Leygonie
2 mai 1990·ArticleJO
NominationAdministrationPersonnalité qualifiéeConseil d'administration

Duréetrois ans

Agence pour la qualité de l'air
Guy Hascoet
2 mai 1990·ArticleJO
NominationAdministrationPersonnalité qualifiéeConseil d'administration

Duréetrois ans

Agence pour la qualité de l'air
Gustave Defrance
2 mai 1990·ArticleJO
NominationAdministrationPersonnalité qualifiéeConseil d'administration

Duréetrois ans

Agence pour la qualité de l'air
Daniel Berton
2 mai 1990·ArticleJO
NominationAdministrationPersonnalité qualifiéeConseil d'administration

Duréetrois ans

Agence pour la qualité de l'air
Michèle Rivasi
2 mai 1990·ArticleJO
NominationAdministrationPersonnalité qualifiéeConseil d'administration

Duréetrois ans

Agence pour la qualité de l'air
Michel Canali
2 mai 1990·ArticleJO
Charge

Début15 avril 1990

Remplace

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Meuse, à Bar-le-Duc
Inès Mercereau
2 mai 1990·ArticleJO
Nomination
Société pour la promotion du Groupement industriel des armements terrestres
Inès Mercereau
2 mai 1990·ArticleJO
NominationAdministrationConseil d'administration
Société Pro-G.I.A.T., Société pour la promotion du Groupement industriel des armements terrestres
Yves Chartier
2 mai 1990·ArticleJO
RadiationJudiciaireCour de cassation

Début16 octobre 1989

MagistratConseiller à la cour

Cour de cassation
Pierre Martel
2 mai 1990·ArticleJO
Titularisation

CorpsContrôleurs d'Etat

Début19 septembre 1989

Pierre Verdy
2 mai 1990·ArticleJO
NominationAdministrationConseil d'administration

Duréetrois ans

Agence pour la qualité de l'air
Jean-François Picheral
2 mai 1990·ArticleJO
NominationAdministrationConseil d'administration

Duréetrois ans

Agence pour la qualité de l'air
Marcel Noutary
2 mai 1990·ArticleJO
NominationAdministrationConseil d'administration

Duréetrois ans

Agence pour la qualité de l'air
Armand Nau
2 mai 1990·ArticleJO
NominationAdministrationConseil d'administration

Duréetrois ans

Agence pour la qualité de l'air
Denis Merville
2 mai 1990·ArticleJO
NominationAdministrationConseil d'administration

Duréetrois ans

Agence pour la qualité de l'air
André Fougerousse
2 mai 1990·ArticleJO
NominationAdministrationConseil d'administration

Duréetrois ans

Agence pour la qualité de l'air
Jean Cambon
2 mai 1990·ArticleJO
NominationAdministrationConseil d'administration

Duréetrois ans

Agence pour la qualité de l'air
Jean-Louis Robert
2 mai 1990·ArticleJO
DésignationAdministrationConseil d'administration
Office national des forêts (ONF)