3 septembre 2009 — page 1

Marc Foucault

3 septembre 2009·Article JO

NominationAdministration

Inspecteur généralAdministration de l'Éducation nationale et de la Recherche

Jean-Michel Fay

3 septembre 2009·Article JO

Nomination

Jean-Luc de Chollet

3 septembre 2009·Article JO

Nomination

Duréetrois ans

Commission prévue à l'article R

Christian Mansotte

3 septembre 2009·Article JO

Nomination

Duréetrois ans

Commission prévue à l'article R

Christian Mansotte

3 septembre 2009·Article JO

Nomination

Duréetrois ans

Commission prévue à l'article R

Denis de Guilloteau

3 septembre 2009·Article JO

Cessation

Début1 septembre 2009

Commission prévue à l'article R

Jean-Pierre Dupuy

3 septembre 2009·Article JO

Cessation

Début1 septembre 2009

Commission prévue à l'article R

Jean-Pierre Dupuy

3 septembre 2009·Article JO

Cessation

Début1 septembre 2009

Commission prévue à l'article R

Georges Tissie

3 septembre 2009·Article JO

Nomination

Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)Commission nationale de la négociation collective

Georges Tissie

3 septembre 2009·Article JO

Nomination

Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)Commission nationale de la négociation collective

Bernard Massas

3 septembre 2009·Article JO

Nomination

Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)Commission nationale de la négociation collective

Bernard Massas

3 septembre 2009·Article JO

Nomination

Commission nationale de la négociation collective Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

Geneviève Roy

3 septembre 2009·Article JO

Nomination

Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)Commission nationale de la négociation collective

Geneviève Roy

3 septembre 2009·Article JO

Nomination

Commission nationale de la négociation collective Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

Marie Chaput-Vallon

3 septembre 2009·Article JO

Nomination

Commission nationale de la négociation collective Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

Jean-François Veysset

3 septembre 2009·Article JO

Nomination

Sous-commission des salaires de la Commission nationale de la négociation collective Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)Commission nationale de la négociation collective

Jean-François Veysset

3 septembre 2009·Article JO

Nomination

Commission nationale de la négociation collective Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

Georges Tissie

3 septembre 2009·Article JO

Nomination

Commission nationale de la négociation collective Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)

Marie Chaput-Vallon

3 septembre 2009·Article JO

Nomination

Sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)Commission nationale de la négociation collective

Anne Véronique Pensereau

3 septembre 2009·Article JO

Titularisation

CorpsInspection du travail

Début3 mars 2009

Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Hauts-de-Seine