6 octobre 2012
92 nominations publiées ce jour
2012
20 nominationsNomination
Établissement public de coopération scientifique « Sorbonne Paris Cité »
Nomination
Groupement d'intérêt public « GIP II Fort-de-France 2020 »
Nomination
Groupement de coopération sociale et médico-sociale « MAIA » du littoral et des Flandres
AutorisationSanté
Date de naissance9 février 1977
Lieu de naissanceRivière du Loup (Québec, Canada)
Nom alternatifSulpice
Autorisation d'exercicemédecine générale
Résidence notarialeMillau (Aveyron)
Code département12
Résidence notarialeMillau (Aveyron)
Code département12
Tribunal de grande instance de Montpellier chargé du service du tribunal d'instance de cette ville, atteint par la limite d'âge le
Fin19 décembre 2010
Cour d'appelAix-en-Provence, Bénéficiant D'un Recul de Limite D'âge
MagistratConseiller à la cour
Conseil à la cour d'appel d'Aix-en-Provence, bénéficiant d'un recul de limite d'âge
Nom alternatifLecaron
Tribunal de grande instance de Créteil, atteinte par la limite d'âge le