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JO
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10 juin 2004

322 nominations publiées ce jour

2004

20 nominations
Jacques Huvey
10 juin 2004·ArticleJO
AdmissionJudiciaireDépart à la retraite

Début17 septembre 2004

Fin30 juin 2005

Cour d'appelChambéry

MagistratProcureur

Cour d'appel de Chambéry
Geoffroy Caude
10 juin 2004·ArticleJO
DélégationAdministration

DélégationMinistre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Olivier Piet
10 juin 2004·ArticleJO
DélégationAdministration

DélégationMinistre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Joël L'Her
10 juin 2004·ArticleJO
DélégationAdministration

DélégationMinistre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Patrice Boyer
10 juin 2004·ArticleJO
DélégationAdministration

DélégationMinistre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
Dominique Auber
10 juin 2004·ArticleJO
AdmissionÀ sa demandeDépart à la retraite

Début5 mai 2004

Michel Legrand
10 juin 2004·ArticleJO
Désignation
Comité de sécurité du tunnel routier du Somport
Pascal Dubois
10 juin 2004·ArticleJO
Désignation
Comité de sécurité du tunnel routier du Somport
Patrick Hubert
10 juin 2004·ArticleJO
Mise à disposition

Duréetrois ans

Conseil d'État
Patrick Hubert
10 juin 2004·ArticleJO
Cessation

Début1 avril 2004

Conseil d'État
Simon Barry
10 juin 2004·ArticleJO
NominationAdministrationConseil d'administration
Réseau France outre-mer (RFO)
Jean-Marie Dubouloz
10 juin 2004·ArticleJO
AdmissionJudiciaireDépart à la retraite

Début8 novembre 2004

Cour d'appelAix-en-Provence

MagistratConseiller à la cour

Conseil supérieur de la magistrature (CSM)Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Nadine Remond
10 juin 2004·ArticleJO
AdmissionDépart à la retraiteTribunal

Début5 novembre 2004

TGINanterre

Conseil supérieur de la magistrature (CSM)Tribunal de grande instance de Nanterre
Jacques Colin
10 juin 2004·ArticleJO
Nomination

Début1 avril 2004

Duréecinq ans

Direction de l'Observatoire de la Côte d'Azur
Jean-Loup Puget
10 juin 2004·ArticleJO
Nomination

Début1 décembre 2003

Duréecinq ans

Observatoire, Institut d'astrophysique spatiale, université Paris-XI
Serge Boulet
10 juin 2004·ArticleJO
AdmissionDépart à la retraite

Début8 avril 2005

Nicole Hosteins
10 juin 2004·ArticleJO
AdmissionDépart à la retraite

Début30 janvier 2005

Félix Piccione
10 juin 2004·ArticleJO
AdmissionÀ sa demandeDépart à la retraite

Début1 octobre 2004

Daniel Dupont
10 juin 2004·ArticleJO
AdmissionDépart à la retraite

Début1 novembre 2004

Edmond Manso
10 juin 2004·ArticleJO
Nomination
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)