11 juillet 2023
118 nominations publiées ce jour
2023
20 nominationsNominationParlement
ParlementCommission mixte paritaire
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défenseCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
NominationParlement
ParlementCommission mixte paritaire
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défenseCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
NominationParlement
ParlementCommission mixte paritaire
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défenseCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
NominationParlement
ParlementCommission mixte paritaire
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défenseCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
NominationParlement
ParlementCommission mixte paritaire
Bureau de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défenseCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
NominationParlement
ParlementAssemblée nationale
Groupe Renaissancegroupe Renaissance (Assemblée nationale)
NominationParlement
ParlementAssemblée nationale
Commission d'enquête relative aux révélations des Uber files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquencesCommission d'enquête relative aux révélations des Uber files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquences (Assemblée nationale)groupe Renaissance (Assemblée nationale)
NominationParlement
ParlementAssemblée nationale
Commission d'enquête relative aux révélations des Uber files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquencesCommission d'enquête relative aux révélations des Uber files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquences (Assemblée nationale)groupe Renaissance (Assemblée nationale)
CessationParlement
ParlementAssemblée nationale
Commission d'enquête relative aux révélations des Uber files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquencesCommission d'enquête relative aux révélations des Uber files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquences (Assemblée nationale)
CessationParlement
ParlementAssemblée nationale
Commission d'enquête relative aux révélations des Uber files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquencesCommission d'enquête relative aux révélations des Uber files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquences (Assemblée nationale)