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JO
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12 août 2011

67 nominations publiées ce jour

2011

20 nominations
Nomination

Début1 septembre 2011

RemplaceGeorges Bucheli

Direction des services départementaux de l'éducation nationale - M. Toupry (Denis)
Nomination

Début1 octobre 2011

RemplaceCatherine Benoît-Mervant

Éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
Nomination

Début16 août 2011

RemplaceAlain Chevrel

Éducation nationale, dans les départements ci-dessous désignés
Nomination

Début16 août 2011

RemplaceJacques Marchal

Éducation nationale
Nomination
Direction de la cohésion sociale, du travail, de l'emploi et de la population de Saint-Pierre-et-Miquelon

Début1 novembre 2011

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Titularisation

CorpsSous-préfets

Début28 septembre 2011

Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel qui a bénéficié d'un recul de limite d'âge
RenouvellementAdministrationPrésident

Début15 décembre 2011

Duréetrois ans

Commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions Centre, Nord - Pas-de-Calais et Picardie