15 janvier 1997
475 nominations publiées ce jour
1997
20 nominationsRéintégration
Début31 décembre 1996
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Orne
Promotion
Début1 décembre 1996
Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Côte-d'Or
Reconduction
Début1 octobre 1996
Duréetrois ans
Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires d'Aix-Marseille
Cessation
Début30 novembre 1996
Début21 décembre 1997
Nomination
Comité consultatif de libération conditionnelle
Habilitation
Leurs locataires une enquête dont le contenu est fixé par l'article R. 442-13 du code de la construction et de l'habitation. Dans le cas où le bailleur a donné un logement en location à une personne morale qui sous-loue ou met ce logement à disposition de personnes physiques, la personne morale demande les informations aux occupants et les communique au bailleur
Habilitation
Leurs locataires une enquête dont le contenu est fixé par l'article R. 442-13 du code de la construction et de l'habitation. Dans le cas où le bailleur a donné un logement en location à une personne morale qui sous-loue ou met ce logement à disposition de personnes physiques, la personne morale demande les informations aux occupants et les communique au bailleur
Nomination
Commission nationale de médecine et de biologie de la reproduction et du diagnostic prénatal
Début1 octobre 1997
AdmissionDépart à la retraite
Début9 juin 1998