17 novembre 2001

Institut national agronomique

Charge

Alain Legeai

Cessation

Début11 avril 2001

Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement

Olivier Piron

Nomination

Début31 octobre 2000

Duréetrois ans

Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction

Dominique Lacroix

CorpsTribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

Cessation

Début1 septembre 2001

Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

Jacques Carrere

Détachement

CorpsAdministrateurs civils

Début1 janvier 2002

Duréetrois ans

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie dans le corps des administrateurs civils

Yves Detraigne

Détachement

Début1 octobre 2001

Catherine de Kersauson

CessationJudiciaireCour des comptes

Début5 novembre 2001

Cour des comptes

Daniel Mertian de Muller

Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

Nomination

Bernard Bellec

Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

Nomination

Georges Tron

Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

Nomination

Jean-Pierre Lemoine

Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

Nomination

Louis Le Gourierec

Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

Nomination

Françoise Descamps-Crosnier

Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

Nomination

Béatrice Hivernet

NominationGouvernementCabinet ministériel

GradeChef adjoint

CabinetMinistre de la culture

Gilles Bonnevialle

CessationGouvernementCabinet ministériel

GradeChef adjoint

CabinetMinistre de la culture

Alain Françon

Théâtre national de la Colline

Renouvellement

Duréetrois ans

Richard Ravalet(Jean-Claude, Alexis, Pierre)

NominationMilitaire

Grade militaireEnseigne de vaisseau

Arméeactive

Début1 octobre 2001

Grade militaire précédentAspirant de marine

Christophe Longevialle(Marcel, Raymond)

NominationMilitaire

Grade militaireEnseigne de vaisseau

Arméeactive

Début1 octobre 2001

Grade militaire précédentAspirant de marine

Anthony Hascoët(Guillaume, Jean-Yves)

NominationMilitaire

Grade militaireEnseigne de vaisseau

Arméeactive

Début1 octobre 2001

Grade militaire précédentAspirant de marine

Frédéric Guerrier(Louis, Pascal)

NominationMilitaire

Grade militaireEnseigne de vaisseau

Arméeactive

Début1 octobre 2001

Grade militaire précédentAspirant de marine