Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
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21 septembre 1995

297 nominations publiées ce jour

1995

20 nominations

Début1 juillet 1996

Université de Bretagne occidentale (I.U.T. de Quimper)
Nomination

Début1 octobre 1995

Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de l'Orne (GR III)

Début1 septembre 1996

Université Rennes-I (I.U.T. de Rennes)

Début1 novembre 1995

Direction régionale et interdépartementale de l'agriculture et de la forêt d'Ile-de-France (service vétérinaire)

Début24 juillet 1997

École nationale supérieure des industries textiles
NominationProfession juridiqueNotaire

Résidence notarialeCuers (Var)

Code département83

CessationProfession juridiqueNotaire

Résidence notarialeCuers (Var)

Code département83

Début23 octobre 1996

Institut supérieur des sciences et techniques de Saint-Quentin
AdmissionÀ sa demande

Début1 octobre 1996

Nom alternatifCollado