Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
/

DEVT0770032S

Voir l'article original au JO ↗

9 nominations dans cet article

2007

9 nominations
Hervé Rousseau
25 novembre 2007·ArticleJO
Composition
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
Alain Mousset
25 novembre 2007·ArticleJO
Composition
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
André Merre
25 novembre 2007·ArticleJO
Composition
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
Régis Le Quillec
25 novembre 2007·ArticleJO
Composition
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
Jean-Pierre Herbinot
25 novembre 2007·ArticleJO
Composition
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
Alain Frenkel
25 novembre 2007·ArticleJO
Composition
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
Jean-Michel Chatelier
25 novembre 2007·ArticleJO
Composition
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
Jean Billaud
25 novembre 2007·ArticleJO
Composition
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)
Bernadette Adam
25 novembre 2007·ArticleJO
Composition
Commission de surveillance des bateaux à propulsion mécanique de Nantes (texte non paru au Journal officiel)