Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
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SSAH1830270A

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2 nominations dans cet article

2018

2 nominations
Simon Bertoux
15 juin 2018·ArticleJO
Nomination
Mandat des membres nommés par l'arrêté
Michel Prat
15 juin 2018·ArticleJO
CessationÀ sa demande
Juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et des personnels enseignants de médecine générale