Alain Schmitt

directeur général de l'agence nationale pour les chèques-vacances. Chevalier du 16 octobre 2017

pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique Au grade d'officier

ingénieur général des mines

directeur général de l'Agence nationale pour les chèques-vacances

titulaire

membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche représentants du ministre chargé de l'industrie

Agence nationale de la recherche (ANR)

ingénieur général des mines

au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, décisions, marchés ou conventions, documents et ordres de mission relatifs à l'exécution des opérations de dépenses au titre des budgets de fonctionnement et d'intervention de la direction générale des entreprises

ingénieur général des mines

au nom du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, décisions, marchés ou conventions, documents et ordres de mission relatifs à l'exécution des opérations de dépenses au titre des budgets de fonctionnement et d'intervention de la direction générale des entreprises. »

suppléant

membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche représentants du ministre chargé de l'industrie

Agence nationale de la recherche (ANR)

ingénieur général des mines

dans leurs fonctions à la direction générale des entreprises, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances chef du service de la compétitivité, de l'innovation et du développement des entreprises

chef du service de la compétitivité, de l'innovation et du développement des entreprises à la direction générale des entreprises

membres du conseil d'administration de l'Institut Mines-Télécom représentants de l'État

Institut Mines-Télécom

tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2017

adjoint du directeur, chef de service dans une direction des ministères économiques et financiers ; 23 ans de services

pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique Au grade de chevalier

ingénieur général des mines

à la direction générale des entreprises, à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique chef du service de la compétitivité, de l'innovation et du développement des entreprises (groupe II)

inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe

agent comptable du groupement de coopération sanitaire de moyens du Kemberg

suppléant

membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche représentants du ministre chargé de l'industrie

Agence nationale de la recherche (ANR)

ingénieur général des mines

au nom du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions dans la limite des attributions du service de la compétitivité, de l'innovation et du développement des entreprises

ingénieur général des mines

au nom du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions dans la limite des attributions du service de la compétitivité, de l'innovation et du développement des entreprises

ancien professeur principal

pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Chancellerie de l'ordre national du Mérite Au grade de chevalier

sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé (année 2013) Spécialité : gériatrie Concours type 1

ingénieur général des mines

au nom du ministre du redressement productif et du ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions dans la limite des attributions du service de la compétitivité et du développement des petites et moyennes entreprises. »

chef du service de la compétitivité et du développement des PME à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services

membres du conseil d'administration de Bpifrance Financement représentants de l'Etat Au titre du ministère du redressement productif

chef du service de la compétitivité et du développement des PME à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services, ministère du redressement productif

membres du conseil d'administration de l'Agence française pour les investissements internationaux 1° Fonctionnaires nommés sur proposition des ministres intéressés et représentant respectivement a) Le ministre chargé de l'économie membres titulaires

membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche représentants de l'État Sur proposition du ministre chargé de l'industrie suppléant

Agence nationale de la recherche (ANR)

ingénieur général des mines

au nom du ministre du redressement productif et du ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions dans la limite des attributions du service de la compétitivité et du développement des petites et moyennes entreprises

tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police pour l'année 2012 LISTE UTILE

ingénieur général des mines

au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, décisions, marchés ou conventions dans la limite des attributions du service de la compétitivité et du développement des petites et moyennes entreprises

fondateur et ancien directeur d'une société de transport par autocars ; 51 ans de services

pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Transports Au grade de chevalier

suppléant

membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de la recherche représentants de l'État sur proposition du ministre chargé de l'Industrie

Agence nationale de la recherche (ANR)

membres du conseil d'administration de l'établissement public OSEO représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de l'industrie

membres du conseil d'administration de la société anonyme OSEO représentant de l'Etat Sur proposition du ministre chargé de l'industrie

membres au conseil d'administration de l'établissement public OSEO représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé des petites et moyennes entreprises

chef du service de la compétitivité et du développement des petites et moyennes entreprises à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services

membres du conseil de surveillance d'OSEO Financement représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé des petites et moyennes entreprises

dans le grade d'ingénieur général des mines

membre du conseil de surveillance d'OSEO financement représentant de l'Etat sur proposition du ministre chargé de l'économie

chef de service à la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

membres du conseil d'administration de l'Agence française pour les investissements internationaux 1° Fonctionnaires nommés sur proposition des ministres intéressés et représentant respectivement a) Le ministre chargé de l'économie membres titulaires

ingénieur en chef des mines

chef du service de la compétitivité et du développement des PME de la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services, à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

membres du conseil d'administration de l'établissement public OSEO représentants de l'Etat Sur proposition du ministre chargé des petites et moyennes entreprises

commissaire du Gouvernement auprès de la société anonyme OSEO Innovation

ingénieur en chef des mines

au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions dans la limite des attributions du service de la compétitivité et du développement des petites et moyennes entreprises. »

ingénieur général des mines

au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions dans la limite des attributions du service de la compétitivité et du développement des petites et moyennes entreprises

conseiller au cabinet de la ministre

au cabinet de la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi Conseillers

ingénieur en chef des mines à la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base 7 représentants de la ministre de l'écologie et du développement durable b) Deuxième représentant Suppléant

ingénieur en chef des mines, ainsi qu'à

dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

ingénieur en chef des mines, ainsi qu'à

au nom du ministre délégué à l'industrie dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

ingénieur en chef des mines, ainsi qu'à

au nom du ministre chargé de l'environnement dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

ingénieur en chef des mines, ainsi qu'à

dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

ingénieur en chef des mines, ainsi qu'à

au nom du ministre chargé de la santé dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions

les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

de

les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection. »

de

les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection. »

membres de la commission des comptes et de l'économie de l'environnement Au titre des services ou établissements territoriaux du ministère chargé de l'environnement

ingénieur en chef des mines à la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base 3 représentants de la ministre de l'écologie et du développement durable a) Au titre de l'environnement Suppléant

de

les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

de

les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

de

les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

de

les ordres de mission de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

ingénieur en chef des mines

directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de Basse-Normandie

tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses au titre du budget de fonctionnement de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses au titre du budget de fonctionnement de la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses au titre du budget de fonctionnement de la direction de la sûreté des installations nucléaires

tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépenses au titre du budget de fonctionnement de la direction de la sûreté des installations nucléaires

troupes de marine

dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de capitaine Les lieutenants

Armée de terre

ingénieur en chef des mines

directeur adjoint de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes

à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant

complémentaire pour 1998 pour le grade d'ingénieur en chef des mines

lieutenant, troupes de marine ; 21 ans de services

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier ARMEE DE TERRE

Armée de terre

troupes de marine

dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Au grade de lieutenant Les majors

Armée de terre

dans les cadres des officiers de réserve ARMEE DE TERRE III. - ASPIRANTS Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve INFANTERIE Fraction de contingent 1995/12

Armée de terre

ingénieur des mines

directeur adjoint, directeur des études de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes

premier maître; 25 ans de services

médaille militaire ARMEE ACTIVE Sans traitement MARINE NATIONALE

Marine nationale

le diplôme d'ingénieur du corps des mines aux ingénieurs des mines sortis de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en 1993

École nationale supérieure des mines de Paris

à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant

membres du comité technique paritaire de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai

École nationale supérieure des mines de Douai

à l'emploi d'ingénieur-élève des mines

dans les cadres des officiers de réserve Les aspirants de réserve GENIE