Daniel Bourdier
30 nominations au Journal Officiel
30
Total
20
Années actives
0
Promotions
0
Délégations
0
Distinctions
0
Organisations
Nominations par année
Catégories
2014
2 nominationsComposition
La commission de discipline des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole instituée par l'article R. 123-51 du code de la sécurité sociale la façon suivante Représentants élus des agents de direction et des agents comptables des organismes de mutualité sociale agricole Groupe des agents comptables Suppléants
Inscription
sur la liste d'aptitude 2014 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés Catégorie B (Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole) Première section
2013
1 nominationInscription
sur la liste d'aptitude de l'année 2013 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés Catégorie B (Caisses départementales ou pluridépartementales de mutualité sociale agricole ainsi que les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole) Première section
2009
2 nominationsInscription
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés CATÉGORIE A (Caisse centrale de la mutualité sociale agricole) Deuxième liste : directeur adjoint Première section
Inscription
sur la liste d'aptitude 2009 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés CATÉGORIE A (Caisse centrale de la mutualité sociale agricole) Deuxième liste : directeur adjoint Première section
2008
2 nominationsInscription
sur la liste d'aptitude 2008 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés (Caisse centrale de la mutualité sociale agricole) Deuxième liste : directeur adjoint Première section
Inscription
sur la liste d'aptitude 2008 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés (Caisse centrale de la mutualité sociale agricole) Deuxième liste : directeur adjoint Première section
2007
2 nominationsInscription
sur la liste d'aptitude 2007 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés (Caisse centrale de la mutualité sociale agricole) Deuxième liste : directeur adjoint Première section
Inscription
sur la liste d'aptitude 2007 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés (Caisse centrale de la mutualité sociale agricole) Deuxième liste : directeur adjoint Première section
2006
2 nominationsInscription
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés (Caisse centrale de la mutualité sociale agricole) Deuxième liste : directeur adjoint Première section
Inscription
sur la liste d'aptitude 2006 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés (Caisse centrale de la mutualité sociale agricole) Deuxième liste : directeur adjoint Première section
2005
2 nominationsInscription
sur la liste d'aptitude pour l'année 2005 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés (Caisse centrale de la mutualité sociale agricole) Deuxième liste : directeur adjoint Première section
Inscription
sur la liste d'aptitude pour l'année 2005 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés (Caisse centrale de la mutualité sociale agricole) Deuxième liste : directeur adjoint Première section
2004
2 nominationsInscription
sur la liste d'aptitude 2004 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés (Caisse centrale de la mutualité sociale agricole) Deuxième liste : directeur adjoint Première section
Inscription
sur la liste d'aptitude 2004 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés (Caisse centrale de la mutualité sociale agricole) Deuxième liste : directeur adjoint Première section
2003
2 nominationsInscription
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés Caisse centrale de la mutualité sociale agricole Deuxième liste : directeur adjoint Première section
Inscription
sur la liste d'aptitude 2003 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés Caisse centrale de la mutualité sociale agricole Deuxième liste : directeur adjoint Première section
2002
2 nominationsInscription
sur la liste d'aptitude 2002 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés Caisse centrale de la mutualité sociale agricole Deuxième liste : directeur adjoint Première section
Inscription
sur la liste d'aptitude 2002 pour les catégories d'organismes, emplois et sections ci-après désignés Caisse centrale de la mutualité sociale agricole Deuxième liste : directeur adjoint Première section
2001
1 nominationInscription
au titre de l'année 2001 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole Caisse centrale de la mutualité sociale agricole DEUXIEME LISTE (DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT) Première section Article 8 de l'arrêté du
2000
1 nominationInscription
au titre de l'année 2000 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole b) Article 11 de l'arrêté du Néant DEUXIEME LISTE (DIRECTEUR, DIRECTEUR ADJOINT) Première section Article 8 de l'arrêté du
1999
1 nominationInscription
au titre de l'année 1999 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des organismes de mutualité sociale agricole Deuxième section b) Article 11 de l'arrêté du Néant Caisses départementales et pluridépartementales PREMIERE LISTE (SOUS-DIRECTEUR, SECRETAIRE GENERAL) Première section Article 8 de l'arrêté du
1998
1 nominationInscription
au titre de l'année 1998 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole CAISSES DEPARTEMENTALES, ET PLURIDEPARTEMENTALES Première section Article 8 de l'arrêté du
1997
1 nominationInscription
au titre de l'année 1997 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole Caisses départementales et pluridépartementales Première section Article 8 de l'arrêté du
1996
1 nominationInscription
au titre de l'année 1996 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole CAISSES DEPARTEMENTALES ET PLURIDEPARTEMENTALES Première section Article 8 de l'arrêté du
1995
1 nominationInscription
au titre de l'année 1995 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole CAISSES DEPARTEMENTALES ET PLURIDEPARTEMENTALES PREMIERE LISTE (Sous-directeur, secrétaire général) 1re section Article 8 de l'arrêté du
1994
1 nominationInscription
au titre de l'année 1994 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole Caisses départementales et pluridépartementales PREMIERE LISTE (Sous-directeur, secrétaire général) 1re section Article 8 de l'arrêté du
1993
1 nominationInscription
au titre de l'année 1993 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole CAISSES DÉPARTEMENTALES ET PLURIDÉPARTEMENTALES Première section Article 8 de l'arrêté du
1990
2 nominationsInscription
au titre de l'année 1990 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent comptable des caisses de mutualité sociale agricole Néant
Inscription
au titre de l'année 1990 sur les listes d'aptitude aux emplois d'agent de direction des caisses de mutualité sociale agricole b) Article 11 de l'arrêté du