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JO
/

Francis Dufour

44 nominations au Journal Officiel

44

Total

12

Années actives

5

Promotions

38

Délégations

0

Distinctions

2

Organisations

Nominations par année

1990
1992
2008
2010
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022

2022

2 nominations

Délégation

chef de la division matériel roulant, pour les décisions relatives aux autorisations individuelles de véhicules conformes à un type autorisé

Délégation

chef de la division matériel roulant, pour les décisions relatives aux autorisations individuelles de véhicules conformes à un type autorisé

2021

6 nominations

chef de la division matériel roulant et à

chef de la division matériel roulant et à

chef de la division matériel roulant et à

chef de la division matériel roulant et à

chef de la division matériel roulant et à

chef de la division matériel roulant et à

2020

15 nominations

chef de la division matériel roulant et à

chef de la division matériel roulant et à

chef de la division matériel roulant et à

chef de la division matériel roulant et à

chef de la division matériel roulant et à

chef de la division matériel roulant et à

chef de la division matériel roulant et à

chef de la division matériel roulant et à

chef de la division matériel roulant et à

chef de la division matériel roulant et à

chef de la division matériel roulant et à

chef de la division matériel roulant et à

chef de la division matériel roulant et à

chef de la division matériel roulant et à

chef de la division matériel roulant et à

2019

6 nominations

chef de la division matériel roulant et à

chef de la division matériel roulant et à

chef de la division matériel roulant et à

Délégation

chef de la division matériel roulant et à

Délégation

chef de la division matériel roulant et à

Délégation

chef de la division matériel roulant et à

2018

3 nominations

Délégation

chef de la division matériel roulant, et à

Délégation

chef de la division matériel roulant, et à

Délégation

chef de la division matériel roulant, et à

2017

1 nomination

suppléant, désignés par Force ouvrière

membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé Hauts-de-France Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15 membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie

2016

3 nominations

chef de la division matériel roulant, et à

chef de la division matériel roulant, et à

chef de la division matériel roulant, et à

2015

4 nominations

chef de la division matériel roulant, et à

chef de la division matériel roulant, et à

chargés du projet « immatriculations », pour les décisions relatives à la délivrance des certificats d'immatriculation

titulaire

membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie 1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15

Conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie

2010

1 nomination

membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD) à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté 3. Au titre de Réseau ferré de France (RFF)

Duréetrois ans

Commission interministérielle du transport des matières dangereuses

2008

1 nomination

de l'Etablissement public de sécurité ferroviaire

membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses

Duréetrois ans

Commission interministérielle du transport des matières dangereuses

1992

1 nomination

le diplôme d'architecte de cet établissement en 1990

École nationale supérieure des arts et industries de Strasbourg ayant obtenu le diplôme d'architecte de cet établissement (promotion 1990)

1990

1 nomination

membres des sections du Conseil économique et social (liste B) courant

Début1 septembre 1990

Duréedeux ans