Georges Durry

directeur de l'unité UMR7331

au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

directeur de l'unité mixte de recherche n°7331

au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

Directeur de l'unité mixte de recherche n° 6089

au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité les actes suivants

membres du Comité des entreprises d'assurance 6. Au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence en matière d'assurance titulaire

président du Bureau central de tarification des assurances. Chevalier du 5 mars 1995

à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie Au grade d'officier

professeur honoraire à l'université Panthéon-Assas - Paris-II

présidents du Bureau central de tarification institué par les articles L. 125-6, L. 212-1, L. 220-5 et L. 243-4 du code des assurances

membres du Comité des entreprises d'assurance à compter de la publication du présent arrêté 6. Au titre des personnalités choisies en raison de leur compétence en matière d'assurance titulaire

professeur des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur 30e section : milieux dilués et optique université de Reims

Université de Reims

président honoraire de l'université Paris-II

membres du Conseil national des assurances à compter de la date du présent arrêté Au titre des personnalités choisies en raison de leurs compétences

président honoraire de l'université Paris-II

membres du Conseil national des assurances à compter de la date du présent arrêté Au titre des personnalités choisies en raison de leurs compétences

professeur honoraire à l'université Panthéon-Assas - Paris-II

présidents du Bureau central de tarification institué par les articles L. 125-6, L. 212-1, L. 220-5 et L. 243-4 du code des assurances et par l'article 1234-10 du code rural

président honoraire de l'université Paris-II

membres du Conseil national des assurances à compter de la date du présent arrêté Au titre des personnalités choisies en raison de leurs compétences

président honoraire de l'université Paris-II

membres du Conseil national des assurances à compter de la date du présent arrêté Au titre des personnalités choisies en raison de leurs compétences

professeur des universités. Officier du 19 avril 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie Au grade de commandeur

professeur à l'université Panthéon-Assas-Paris-II

présidents du Bureau central de tarification

président du jury du concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités en droit privé et sciences criminelles

le jury du concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités en droit privé et sciences criminelles

professeur à l'université Paris-II

présidents des concours nationaux d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridique, politique, économique et de gestion, ouverts par l'arrêté du Droit privé et sciences criminelles

président de l'université Panthéon-Assas

présidents du Bureau central de tarification

à faire valoir ses droits à la retraite professeur des universités (droit privé et sciences criminelles) à l'université Paris-II

Université Panthéon-Assas (Paris II)

président de l'université Paris-II, titulaire

présidents du Bureau central de tarification

membres du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé 4o Au titre des personnalités appartenant au secteur de la recherche Sur désignation de la conférence des présidents d'université

dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes inscrits au tableau d'avancement ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes MATERIEL Les spécialistes

Armée de terre

président de l'université Paris-II, titulaire

présidents du Bureau central de tarification institué par l'article L. 212-1 du code des assurances