Jean Favier

ancien directeur général des Archives de France ; ancien président de la Bibliothèque nationale de France

membres du comité d'orientation scientifique de la Maison de l'histoire de France au titre des personnalités qualifiées

historien

à compter de la date de réception dans leur dignité A la dignité de grand'croix

membre de l'Institut

président du Haut Comité des célébrations nationales

membre de l'Institut

président du Haut Comité des célébrations nationales

membre de l'Institut, ancien directeur général des Archives de France

membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République

historien

dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne A la dignité de grand'croix

membre de l'Institut, président de la Commission de la République française pour l'éducation, la science et la culture

délégués de la France à la 33e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 3 au Membres

Organisation des Nations unies (ONU)

membre de l'Institut, président de la commission française pour l'UNESCO

membres du Haut Comité des célébrations nationales

membre de l'Institut de France

à compter de la date du présent arrêté, au comité d'histoire de l'agriculture personnalités compétentes

adjudant. Médaillé militaire du 30 juin 1955

à compter de la date de leur réception Au grade de chevalier Avec traitement (Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILÉS DE GUERRE PRISONNIER DU VIET-MINH

membre de l'Institut, président de la commission de la République française pour l'éducation, la science et la culture

délégués de la France à la 32e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 29 septembre au Membres

Organisation des Nations unies (ONU)

membre de l'Institut, ancien directeur général des Archives de France

membres de la Commission des archives constitutionnelles de la Ve République

historien

à compter de la date de réception dans leur dignité A la dignité de grand officier

membre de l'Institut, président de la commission française pour l'UNESCO

membres du Haut Comité des célébrations nationales

président de la commission de la République française pour l'éducation, la science et la culture

délégués de la France à la 31e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 15 octobre au Membres

Organisation des Nations unies (ONU)

membres titulaires du comité des travaux historiques et scientifiques, affectés aux sections ci-après Section d'histoire et de philologie des civilisations médiévales

à faire valoir ses droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat

président de la Commission de la République française pour l'éducation, la science et la culture

délégués de la France à la 30e session de la conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 26 octobre au Membres

Organisation des Nations unies (ONU)

membre de l'Institut, président de la commission française pour l'UNESCO

membres du Haut Comité des célébrations nationales

historien

dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes A la dignité de grand officier

président de la commission de la République française pour l'éducation, la science et la culture

délégués de la France à la 29e session de la Conférence générale de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, qui se tiendra à Paris du 21 octobre au Membres

Organisation des Nations unies (ONU)

membre de l'Institut de France

au comité d'histoire de l'agriculture personnalités compétentes

membre de l'Institut

au comité d'histoire de l'agriculture personnalités compétentes

membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres, ancien président de la Bibliothèque nationale de France

membres de la Commission de la République française pour l'éducation, la science et la culture les personnalités désignées par le Gouvernement dont la liste suit, ainsi qu'il est susvisé

dans les cadres des officiers de réserve SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTE DES ARMEES Chirurgiens-dentistes des armées rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées Au grade de chirurgien-dentiste de réserve Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve Fraction de contingent 1994/10 B

Service de santé des armées

à faire valoir ses droits à une pension de retraite pour ancienneté d'âge et de services professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Paris-IV

astronaute ; 28 ans de services civils et militaires

à compter de la date de leur réception dans leur grade Ministère de l'industrie, de la poste, et des télécommunications Poste, télécommunications et espace Au grade de chevalier

la commission Le président du conseil scientifique du dépôt légal

major ; 27 ans de services

médaille militaire ARMEE ACTIVE ARMEE DE L'AIR

Armée de l'air

président de la Bibliothèque nationale de France

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques à compter de la date du présent arrêté, les personnalités Sur proposition du ministre de la culture

la commission Le président du conseil scientifique du dépôt légal

administrateurs de l'Institut national de l'audiovisuel

Institut national de l'audiovisuel (INA)

président de la Bibliothèque nationale de France

membres de la commission appelée à émettre un avis sur la nomination du directeur de l'Ecole normale supérieure 1. Membres de droit

École normale supérieure

membre de l'Institut, historien, président de la Bibliothèque nationale de France. Officier du 21 juin 1988

à compter de la date de leur réception dans leur grade Premier ministre Au grade de commandeur

Professeur

membres du conseil scientifique A. - Groupe “Histoire” Président

Conseil d'État

président de la Bibliothèque de France

président du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure

École normale supérieure

président de la Bibliothèque nationale de France

membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure les personnalités

École normale supérieure

président de la Bibliothèque nationale de France

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques, sur la proposition du ministre de la culture et de la francophonie et pour la durée du mandat restant à courir, les personnalités

gendarme; 33 ans de services

médaille militaire ARMEE ACTIVE Sans traitement GENDARMERIE NATIONALE

Gendarmerie nationale

membre de l'Institut

président de la Bibliothèque nationale de France

Bibliothèque nationale de France

directeur général des Archives de France

représentants du ministre chargé de la culture et des grands travaux au sein du conseil d'administration de l'Etablissement public de la Bibliothèque de France

directeur général des Archives de France

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture et de la francophonie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

à l'honorariat 1° Les experts agricoles et fonciers Ain

dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992 ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve INFANTERIE Les majors de réserve

Armée de terre

administrateurs de l'Institut national de l'audiovisuel

Institut national de l'audiovisuel (INA)

directeur général des Archives de France

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

directeur général des Archives de France

président du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure

École normale supérieure

directeur général des Archives de France

membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure les personnalités

École normale supérieure

directeur général des Archives de France

dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la culture et de la communication, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets