Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
/

JORFTEXT000000556468

Voir l'article original au JO ↗

10 nominations dans cet article

1995

10 nominations
Paul Florenson
16 décembre 1995·ArticleJO
Composition
Commission prévue à l'article 35 du décret no 93-1429 relatif au dépôt légal
Jean-Michel Rodes
16 décembre 1995·ArticleJO
Composition
Commission prévue à l'article 35 du décret no 93-1429 relatif au dépôt légal
Francis Denel
16 décembre 1995·ArticleJO
Composition
Commission prévue à l'article 35 du décret no 93-1429 relatif au dépôt légal
Claude Norek
16 décembre 1995·ArticleJO
Composition
Commission prévue à l'article 35 du décret no 93-1429 relatif au dépôt légal
Jacques Mousseau
16 décembre 1995·ArticleJO
Composition
Commission prévue à l'article 35 du décret no 93-1429 relatif au dépôt légal
Jean Favier
16 décembre 1995·ArticleJO
Composition
Conseil scientifique du dépôt légal
Sophie Moati
16 décembre 1995·ArticleJO
Composition
Commission prévue à l'article 35 du décret no 93-1429 relatif au dépôt légal
Hélène Font
16 décembre 1995·ArticleJO
Composition
Commission prévue à l'article 35 du décret no 93-1429 relatif au dépôt légal
Gabriel de Broglie
16 décembre 1995·ArticleJO
CompositionPersonnalité qualifiée
Commission prévue à l'article 35 du décret no 93-1429 relatif au dépôt légal
Francis Hurard
16 décembre 1995·ArticleJO
CompositionPersonnalité qualifiée
Commission prévue à l'article 35 du décret no 93-1429 relatif au dépôt légal