Jean-Yves Belotte
32 nominations au Journal Officiel
32
Total
19
Années actives
20
Promotions
5
Délégations
4
Distinctions
8
Organisations
Nominations par année
Catégories
Organisations
2019
1 nominationRenouvellement
dans son mandat de membre du conseil de surveillance du grand port maritime de Dunkerque représentant du ministre chargé des ports maritimes
2018
1 nominationComposition
Le comité de déontologie du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux Membres
2015
1 nominationComposition
Le comité de déontologie du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux Membres
2014
2 nominationsAdmission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Début8 octobre 2014
Nomination
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
aux conseils de surveillance des grands ports maritimes représentants du ministre chargé des ports maritimes Dunkerque
2013
1 nominationPromotion
président d'une section au Conseil général de l'environnement et du développement durable. Officier du 29 août 2002
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie Au grade de commandeur
GradeCommandeur
Grade précédentOfficier
Date du grade29 août 2002
Nommé parMinistère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
2012
1 nominationNomination
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Montpellier-Méditerranée représentants de l'Etat
2011
3 nominationsNomination
membre du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Montpellier-Méditerranée représentant de l'Etat
Nomination
dans le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle à compter du 1er juillet 2011
Promotion
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l'année 2011
2009
1 nominationNomination
président de la sixième section (personnels et services) du conseil général de l'environnement et du développement durable
représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et présidé par le ministre d'Etat, ministre l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire Membres titulaires
2008
2 nominationsNomination
ingénieur général des ponts et chaussées, représentant le ministre chargé des ports maritimes
au conseil de surveillance du grand port maritime de Dunkerque Au titre des représentants de l'Etat
Nomination
ingénieur général des ponts et chaussées, président de la section « personnels et services » du Conseil général de l'environnement et du développement durable
2007
2 nominationsNomination
ingénieur général des ponts et chaussées
président de la 1re section personnels et services du Conseil général des ponts et chaussées
Début6 janvier 2008
RemplaceBertrand Méary
Promotion
directeur régional et départemental de l'équipement. Chevalier du 18 septembre 1997
à compter de la date de réception dans leur grade Haut-commissariat aux solidarités actives Ministère de l'écologie, du développement, et de l'aménagement durables Au grade d'officier
GradeOfficier
Grade précédentChevalier
Date du grade18 septembre 1997
Nommé parMinistère de l'écologie, du développement, et de l'aménagement durables
2005
1 nominationNomination
ingénieur général des ponts et chaussées
directeur régional de l'équipement de Haute-Normandie et directeur départemental de l'équipement de la Seine-Maritime
Début1 décembre 2005
2002
2 nominationsPromotion
ingénieurs généraux des ponts et chaussées à compter des dates ci-après
Date de naissance31 août 2002
Inscription
tableau d'avancement (ponts et chaussées) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe au titre de l'année 2002 est fixé
2001
1 nominationPromotion
directeur départemental de l'équipement. Chevalier du 22 mars 1994
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'équipement, des transports et du logement Au grade d'officier
GradeOfficier
Grade précédentChevalier
Date du grade22 mars 1994
Nommé parMinistère de l'équipement, des transports et du logement
1999
1 nominationNomination
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur départemental de l'équipement des Alpes-Maritimes
membres du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes (SETRA) conformément à l'article 5 de l'arrêté du portant organisation du SETRA
Duréetrois ans
1997
3 nominationsNomination
ingénieur en chef des ponts et chaussées
directeur départemental de l'équipement des Alpes-Maritimes
Début22 septembre 1997
Délégation
ingénieur en chef des ponts et chaussées
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
Nomination
chef de service à l'administration centrale ; 24 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
à compter de la date de leur réception dans leur grade Ministère de l'équipement, du logement Au grade de chevalier
GradeChevalier
Nommé parMinistère de l'équipement, du logement
Années de service24
Années d'activité pro.24
1995
3 nominationsDélégation
ingénieur en chef des ponts et chaussées
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
Délégation
ingénieur en chef des ponts et chaussées
au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
Délégation
ingénieur en chef des ponts et chaussées
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
1994
3 nominationsDésignation
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du service des bases aériennes au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Fin26 janvier 1998
RemplaceCélestin Thouzeau
Délégation
ingénieur en chef des ponts et chaussées
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets.”
Nomination
chef du service des bases aériennes à la direction générale de l'aviation civile
membre du conseil d'administration de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
Fin31 mai 1998
RemplaceCélestin Thouzeau
1991
1 nominationNomination
ingénieur en chef des ponts et chaussées
membres du conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne représentants de l'Etat 2o à compter de la date du présent décret
1990
2 nominationsPromotion
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
Date de naissance2 mai 1990
Inscription
tableau d'avancement (ponts et chaussées) le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé pour l'année 1990