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JO
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Jean-Yves Belotte

32 nominations au Journal Officiel

32

Total

19

Années actives

20

Promotions

5

Délégations

4

Distinctions

8

Organisations

Nominations par année

1990
1991
1994
1995
1997
1999
2001
2002
2005
2007
2008
2009
2011
2012
2013
2014
2015
2018
2019

2019

1 nomination

Renouvellement

dans son mandat de membre du conseil de surveillance du grand port maritime de Dunkerque représentant du ministre chargé des ports maritimes

2018

1 nomination

Le comité de déontologie du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux Membres

2015

1 nomination

Le comité de déontologie du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux Membres

2014

2 nominations

à faire valoir ses droits à une pension de retraite ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle

Début8 octobre 2014

ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts

aux conseils de surveillance des grands ports maritimes représentants du ministre chargé des ports maritimes Dunkerque

Conseils de surveillance des grands ports maritimes

2013

1 nomination
Honneurs & distinctionsOrdre du Mérite

président d'une section au Conseil général de l'environnement et du développement durable. Officier du 29 août 2002

pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie Au grade de commandeur

GradeCommandeur

Grade précédentOfficier

Date du grade29 août 2002

Nommé parMinistère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

2012

1 nomination

membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Montpellier-Méditerranée représentants de l'Etat

2011

3 nominations

membre du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport de Montpellier-Méditerranée représentant de l'Etat

dans le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle à compter du 1er juillet 2011

pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l'année 2011

2009

1 nomination

président de la sixième section (personnels et services) du conseil général de l'environnement et du développement durable

représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et présidé par le ministre d'Etat, ministre l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire Membres titulaires

Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et présidé par le ministre d'Etat, ministre l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

2008

2 nominations

ingénieur général des ponts et chaussées, représentant le ministre chargé des ports maritimes

au conseil de surveillance du grand port maritime de Dunkerque Au titre des représentants de l'Etat

ingénieur général des ponts et chaussées, président de la section « personnels et services » du Conseil général de l'environnement et du développement durable

2007

2 nominations
AdministrationPrésident

ingénieur général des ponts et chaussées

président de la 1re section personnels et services du Conseil général des ponts et chaussées

Début6 janvier 2008

RemplaceBertrand Méary

Honneurs & distinctionsLégion d'honneur

directeur régional et départemental de l'équipement. Chevalier du 18 septembre 1997

à compter de la date de réception dans leur grade Haut-commissariat aux solidarités actives Ministère de l'écologie, du développement, et de l'aménagement durables Au grade d'officier

GradeOfficier

Grade précédentChevalier

Date du grade18 septembre 1997

Nommé parMinistère de l'écologie, du développement, et de l'aménagement durables

Haut-commissariat aux solidarités actives

2005

1 nomination

ingénieur général des ponts et chaussées

directeur régional de l'équipement de Haute-Normandie et directeur départemental de l'équipement de la Seine-Maritime

Début1 décembre 2005

Direction régionale de l'équipement de Haute-Normandie et directeur départemental de l'équipement de la Seine-Maritime

2002

2 nominations

ingénieurs généraux des ponts et chaussées à compter des dates ci-après

Date de naissance31 août 2002

tableau d'avancement (ponts et chaussées) le tableau d'avancement au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe au titre de l'année 2002 est fixé

2001

1 nomination
Honneurs & distinctionsOrdre du Mérite

directeur départemental de l'équipement. Chevalier du 22 mars 1994

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'équipement, des transports et du logement Au grade d'officier

GradeOfficier

Grade précédentChevalier

Date du grade22 mars 1994

Nommé parMinistère de l'équipement, des transports et du logement

1999

1 nomination

ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur départemental de l'équipement des Alpes-Maritimes

membres du conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes (SETRA) conformément à l'article 5 de l'arrêté du portant organisation du SETRA

Duréetrois ans

Conseil d'orientation du service d'études techniques des routes et autoroutes (SETRA)

1997

3 nominations

ingénieur en chef des ponts et chaussées

directeur départemental de l'équipement des Alpes-Maritimes

Début22 septembre 1997

Direction départementale de l'équipement des Alpes-Maritimes

Délégation

Administration

ingénieur en chef des ponts et chaussées

au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets

Honneurs & distinctionsLégion d'honneur

chef de service à l'administration centrale ; 24 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires

à compter de la date de leur réception dans leur grade Ministère de l'équipement, du logement Au grade de chevalier

GradeChevalier

Nommé parMinistère de l'équipement, du logement

Années de service24

Années d'activité pro.24

1995

3 nominations
Administration

ingénieur en chef des ponts et chaussées

au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets

Administration

ingénieur en chef des ponts et chaussées

au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets

Administration

ingénieur en chef des ponts et chaussées

au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets

1994

3 nominations

Désignation

ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du service des bases aériennes au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme

Fin26 janvier 1998

RemplaceCélestin Thouzeau

Administration

ingénieur en chef des ponts et chaussées

au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets.”

chef du service des bases aériennes à la direction générale de l'aviation civile

membre du conseil d'administration de l'aéroport de Bâle-Mulhouse

Fin31 mai 1998

RemplaceCélestin Thouzeau

1991

1 nomination

ingénieur en chef des ponts et chaussées

membres du conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne représentants de l'Etat 2o à compter de la date du présent décret

1990

2 nominations

au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après

Date de naissance2 mai 1990

tableau d'avancement (ponts et chaussées) le tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées est fixé pour l'année 1990