Julien Bargeton

conseiller référendaire à la Cour des comptes

président de la Cité de l'architecture et du patrimoine

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la reconstruction et de la réfection des bâtiments dégradés ou détruits au cours des violences urbaines survenues du 27 juin au A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'accélération de la reconstruction et de la réfection des bâtiments dégradés ou détruits au cours des violences urbaines survenues du 27 juin au Sénateurs Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire Sénateurs Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne Sénateurs Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE Sénateurs Titulaires, Suppléants

en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé d'une mission temporaire ayant pour objet le financement des politiques publiques en direction de la filière musicale

rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2023 Commission de la culture Médias, livre et industries culturelles, - Presse, - Cinéma, - Livre et industries culturelles

au grade de maréchal des logis-chef

au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan membres titulaires, pour le département de l'Allier

(RDPI)

Bureau de la commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en france, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie » Vice-présidents

membres pour faire partie de la commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en France, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie »

Bureau de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DE LA PROPOSITION DE LOI, CRÉANT LA FONCTION DE DIRECTRICE OU DE DIRECTEUR D'ÉCOLE

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE Sénateurs Titulaires, Suppléants

(RDPI)

Bureau de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication Vice-présidents

rapporteurs pour avis pour l'examen du projet de loi de finances pour 2022 Commission de la culture, de l'éducation et de la communication Projet de loi de finances pour 2022 Missions du budget général Rapporteurs pour avis Médias, livre et industries culturelles

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette commission Sénateurs Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette commission Sénateurs Titulaires, Suppléants

sénateur

en application de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé d'une mission temporaire ayant pour objet « innover localement en faveur des transitions écologique et numérique »

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur Sénateurs Titulaires, Suppléants

Bureau de commissions permanentes Dans leur réunion du les commissions permanentes ont constitué leurs bureaux Commission de la culture, de l'éducation et de la communication Vice-présidents

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE Sénateurs Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances recticative pour 2020 (2) Sénateurs Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2020 À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2020 Sénateurs Titulaires, Suppléants

(LaREM)

Bureau de commissions d'enquête Commission d'enquête sur les réponses apportées par les autorités publiques au développement de la radicalisation islamiste et les moyens de la combattre Le Bureau est ainsi constitué Vice-présidents

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2018 A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2018 Sénateurs Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2018 A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2018 Sénateurs Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés Sénateurs Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2019 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement) Sénateurs Titulaires. -

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi relatif à la lutte contre la fraude Sénateurs Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique Sénateurs Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique Sénateurs Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance Sénateurs Titulaires. -

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance Sénateurs Titulaires

(La République En Marche)

Bureau de la commission spéciale sur le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance Vice-présidents

membres du groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du même jour, cette commission Sénateurs Titulaires. -

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2018 (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement) Sénateurs Titulaires

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant Sénateurs Titulaires

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017 N Sénateurs Titulaires

rapporteurs spéciaux, sur la mission « Culture »

candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017 L'ordre du jour est ainsi rédigé I - Mardi 7 novembre 2017, à 14 h 30 (salle de la commission) 3. PLF 2018 - Examen du rapport de

son bureau Vice-présidents. -

membres de la Commission des finances

conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes

sur un emploi d'administrateur civil chef du service de la documentation et de la formation de la Cour des comptes

auditeur de 1re classe à la Cour des comptes

conseiller référendaire de 2e classe (3e tour)

auditeurs de 1re classe à la Cour des comptes les auditeurs de 2e classe

rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière

auditeur à la Cour des comptes

rapporteurs au conseil supérieur de l'aviation marchande

auditeurs de 2e classe à la Cour des comptes

Cour des comptes

dans les cadres des officiers de réserve ARMEE DE L'AIR II. - ASPIRANTS Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve Fraction de contingent 1997/03 Les aspirants de réserve

Armée de l'air

élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1998-2000