Maurice Delpech

2 nominations au Journal Officiel

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Organisations

Nominations par année

1990

Catégories

Départ à la retraite

Type d'acte :

Année :

1990

2 nominations

Promotion

31 août 1990·Article JO

À sa demande Départ à la retraite

ingénieurs divisionnaires des travaux publics de l'Etat admis à faire valoir leurs droits à la retraite au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 du code des pensions dans les conditions suivantes promu le en retraite le

Promotion

29 mai 1990·Article JO

pour l'année 1990 au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat les ingénieurs des travaux publics de l'Etat