Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
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Pascal Perrot

18 nominations au Journal Officiel

18

Total

14

Années actives

12

Promotions

1

Délégations

0

Distinctions

7

Organisations

Nominations par année

1990
1995
1999
2004
2005
2007
2008
2009
2011
2012
2013
2014
2015
2016

2016

1 nomination

titulaire

membres de l'assemblée générale de l'Agence nationale du développement professionnel continu pour le compte de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie 3° Au titre de la Caisse nationale du régime social des indépendants

2015

2 nominations

membres de la Conférence nationale de santé 5. Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociale Au titre des organismes d'assurance maladie obligatoire

Duréetrois ans

membres de la Conférence nationale de santé 5. Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociale Au titre des organismes d'assurance maladie obligatoire

Duréetrois ans

2014

3 nominations

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013

membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Marne

prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012

2013

1 nomination

régime social des indépendants

membres de la Conférence nationale de santé pour la durée du mandat restant à courir 5o Collège des acteurs de la cohésion et de la protection sociales Au titre des organismes d'assurance maladie obligatoire

2012

1 nomination

membres du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu au titre des représentants de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie Au titre de la Caisse nationale du régime social des indépendants Titulaire

2011

1 nomination

membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Marne

2009

1 nomination

membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts représentants des organisations professionnelles et syndicales des domaines de compétence du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts

2008

2 nominations
Administration

Docteur

au nom du directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés, tous actes ou décisions concernant les engagements d'actions en justice en matière de contestation des ordonnances prononcées par les tribunaux du contentieux de l'incapacité enjoignant à ses services la communication de pièces médi cales dans le cadre des recours employeurs

membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les Représentants des collectivités territoriales Conseils généraux Marne

2007

1 nomination

membre du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts représentant des organisations professionnelles et syndicales des domaines de compétence du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts

2005

1 nomination

membres du Comité de bassin Seine-Normandie Représentants des départements Pour la région Centre Marne Titulaire

2004

1 nomination

au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les Représentants des départements Région Champagne-Ardenne Marne Titulaire

1999

1 nomination

sur la liste d'aptitude médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

Médecin-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

1995

1 nomination

sur une liste complémentaire et pourront, le cas échéant, être ajoutés dans le même ordre à la liste des candidats admis fixée ci-dessus les trente candidats classés par ordre de mérite

1990

1 nomination