Patrick Weiten

président du conseil départemental de la Moselle ; 52 ans de services

pour prendre rang à la date de réception dans leur grade Ministère de l'aménagement du territoire et de la décentralisation Au grade d'officier

titulaire

au conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires 3° Au titre des collectivités territoriales et de leurs groupements représentants de l'Assemblée des départements de France

membres du Conseil national de la sécurité routière 5° représentants des départements membre titulaire

président du conseil départemental de la Moselle

membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz

titulaire

au conseil d'administration de l'Agence nationale de la cohésion des territoires 3° Au titre des collectivités territoriales et de leurs groupements représentants de l'Assemblée des départements de France

président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, titulaire

membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours c) Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France

président du conseil départemental de la Moselle

membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport 3 représentants des collectivités territoriales

COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE D'EXAMINER LE PROJET DE LOI « ÉGALITÉ ET CITOYENNETÉ » (RECTIFICATIF)

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « égalité et citoyenneté »

Développement durable

Commission du Développement durable (Assemblée nationale)

Liste des députés n'appartenant à aucun groupe (12 membres au lieu de 13)

Liste des députés n'appartenant à aucun groupe (12 membres au lieu de 13)

LISTE DES DÉPUTÉS N'APPARTENANT À AUCUN GROUPE (13 au lieu de 12)

président du conseil départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, titulaire

membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours c) Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France

président du conseil départemental de la Moselle

membres du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport représentants de collectivités territoriales titulaire

président du conseil départemental et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Moselle, titulaire

membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours c) Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France

suppléant

membres du haut comité de la qualité de service dans les transports Au sein du collège des parlementaires, et des représentants des collectivités publiques représentants des collectivités, et établissements publics territoriaux Assemblée des départements de France

suppléant

en application du III de l'article 3 du décret du susvisé b) Représentants de l'Assemblée des départements de France

vice-président du conseil général de la Moselle, maire de Yutz ; 38 ans de services civils, militaires et de fonctions électives

à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration Au grade de chevalier

président du conseil d'administration de l'Agence de prévention et de surveillance des risques miniers

maire de Yutz

membre du deuxième collège du conseil d'administration de l'Agence de prévention et de surveillance des risques miniers

au Comité de bassin Rhin-Meuse Représentants des départements Région Lorraine Moselle Titulaire

membres du Comité de bassin Rhin-Meuse Représentants des départements Pour la région Lorraine Moselle Suppléant

au Comité de bassin Rhin-Meuse Pour représenter les départements Moselle Suppléants