Pierre Laurent
134 nominations au Journal Officiel
134
Total
31
Années actives
77
Promotions
22
Délégations
13
Distinctions
22
Organisations
Nominations par année
Catégories
Organisations
2023
6 nominationsNomination
Général de brigade
chargé de mission auprès du major général de l'armée de terre
Début1 août 2023
Nomination
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4, mercredi 5 et vendredi 7 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense Sénateurs Titulaires, Suppléants
ParlementCommission mixte paritaire
Composition
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 4 et mercredi 5 juillet 2023 et par le Sénat dans sa séance mercredi 5 juillet 2023, cette Commission mixte paritaire Sénateurs Titulaires, Suppléants
ParlementCommission mixte paritaire
Inscription
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé (année 2022) Spécialité : Psychiatrie
Décoration
adjudant, troupes de marine ; 19 ans de services. Cité
Médaille militaire ARMÉE ACTIVE ARMÉE DE TERRE
Début31 décembre 2022
Années de service19
Composition
Le Bureau de la section française Secrétaires
ParlementAssemblée nationale
2022
1 nominationNomination
Colonel de l'arme blindée et cavalerie
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions Au grade de général de brigade
Début1 juillet 2022
2021
5 nominationsDésignation
(CRCE)
Bureau de la commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en france, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie » Vice-présidents
ParlementSénat
Nomination
membres pour faire partie de la commission d'enquête « afin de mettre en lumière les processus ayant permis ou pouvant aboutir à une concentration dans les médias en France, et d'évaluer l'impact de cette concentration sur la démocratie »
ParlementSénat
Nomination
Bureau de commissions permanentes Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées Dans sa réunion du la commission a constitué Bureau de la commission a constitué Commissions / organes temporaires Vice-présidents
ParlementSénat
CommissionCommission a constitué Commissions / organes temporaires (Sénat)
Composition
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE Sénateurs Titulaires, Suppléants
ParlementCommission mixte paritaire
Nomination
section française de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie A la suite de la réunion de la section française de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie, le le Bureau de la section française Secrétaires
ParlementAssemblée nationale
2020
3 nominationsNomination
Bureau de commissions permanentes Dans leur réunion du les commissions permanentes ont constitué leurs bureaux Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées Vice-présidents
ParlementSénat
CommissionCommission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)
Nomination
Bureau du Sénat Président, M., Gérard LARCHER Vice-présidents, M., Roger KAROUTCHI Mmes, Laurence ROSSIGNOL
ParlementSénat
Affectation
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales interne néphrologie au CHU d'Amiens
2019
4 nominationsAffectation
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales interne médecine générale au CHU de Clermont-Ferrand
Attribution
brigadier de police
une médaille de la sécurité intérieure III. – ÉCHELON BRONZE
Nomination
membres titulaires de la Commission nationale pour l'élimination des mines antipersonnel
ParlementSénat
2018
8 nominationsNomination
sur le projet de loi n° 738 (2017-2018)
de rapporteurs Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées La commission nomme rapporteurs
ParlementSénat
CommissionCommission nomme rapporteurs (Sénat)
Nomination
pour Paris
au sein des commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels
ParlementSénat
Transfert
Résidence notarialeSaint-Germain-lès-Corbeil (Essonne)
Code département91
Nomination
la commission des affaires européennes
ParlementSénat
CommissionCommission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Sénat)
RemplaceThierry Foucaud
Nomination
la commission des affaires européennes
Promotion
capitaine de frégate. Chevalier du 8 mai 2009
à compter de la date de leur réception, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier MARINE NATIONALE
Composition
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation des jeux OIympiques et Paralympiques 2024 Sénateurs Suppléants
ParlementCommission mixte paritaire
2017
13 nominationsDésignation
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal dans les juridictions ci-dessous COUR D'APPEL DE PARIS Tribunal pour enfants de Melun Assesseurs suppléants
Nomination
notaire office créé
Résidence notarialeCorbeil-Essonnes (Essonne)
Code département91
Nomination
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière représentants du personnel du Centre national de gestion membre titulaire
Nomination
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique OFFICIERS SOUS CONTRAT ECOLE POLYTECHNIQUE ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant Pour prendre rang le Les aspirants
Nomination
membres de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
ParlementSénat
CommissionCommission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
Délégation
responsable du département du développement
au nom du directeur général, tous actes dans la limite des attributions de la direction des prêts et de l'habitat
DélégationDirecteur général
Délégation
responsable du département du développement
au nom du directeur général, tous actes dans la limite des attributions de la direction des prêts et de l'habitat
DélégationDirecteur général
Délégation
responsable du département du développement
au nom du directeur général, tous actes dans la limite des attributions de la direction des prêts et de l'habitat
DélégationDirecteur général
Nomination
dans la réserve opérationnelle, les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2016 SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire en chef de 1re classe de réserve Les commissaires en chef de 2e classe de réserve
CorpsOfficiers spécialisés de la marine
Grade militaireCapitaine de frégate
Arméeréserve
Début1 décembre 2016
Grade militaire précédentCapitaine de corvette
Nomination
dans la réserve opérationnelle, les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2016 SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES Corps des commissaires des armées Au grade de commissaire en chef de 1re classe de réserve Les commissaires en chef de 2e classe de réserve
Grade militaireCommissaire en chef
Arméeréserve
Début1 décembre 2016
Grade militaire précédentCommissaire
Promotion
pour l'année 2016, les officiers de réserve SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES Corps des commissaires des armées Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe de réserve Les commissaires en chef de 2e classe de réserve
CorpsOfficiers spécialisés de la marine
Grade militaireCapitaine de frégate
Arméeréserve
Grade militaire précédentCapitaine de corvette
Promotion
pour l'année 2016, les officiers de réserve SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES Corps des commissaires des armées Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe de réserve Les commissaires en chef de 2e classe de réserve
Délégation
responsable du département du développement
au nom du directeur général, tous actes dans la limite des attributions de la direction des prêts et de l'habitat
DélégationDirecteur général
2016
4 nominationsDélégation
responsable du département du développement
au nom du directeur général, tous actes dans la limite des attributions de la direction des prêts et de l'habitat
DélégationDirecteur général
Promotion
colonel, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 26 juillet 2005
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier ARMÉE DE TERRE
Délégation
responsable du développement
au nom du directeur général, tous actes dans la limite des attributions de la direction des prêts et de l'habitat
DélégationDirecteur général
Composition
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine Sénateurs Titulaires. -
ParlementCommission mixte paritaire
2015
8 nominationsNomination
professeur associé dans les conditions 3° professeur des universités associé à mi-temps 1re section université Paris-VIII
Nomination
cadre technique forestier ; 28 ans de services
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt Au grade de chevalier
Nomination
cadre technique forestier ; 28 ans de services
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt Au grade de chevalier
GradeChevalier
Nommé parMinistère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Années de service28
Affectation
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales interne dans les subdivisions psychiatrie à Caen
Date de naissance7 janvier 1989
Délégation
responsable du développement
au nom du directeur général, tous actes dans la limite des attributions de la direction des prêts et de l'habitat
DélégationDirecteur général
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 300,00 EUROS POUR LA RECHERCHE, ET LA NEUTRALISATION DES AUTEURS DES ATTENTATS DE JANVIER 2015 Fra ncois-dit-Christophe Intem,Geoffroy
Admission
colonel de l'armée de terre, auditeur du CHEMI
auditeur de la vingt-sixième session nationale « Sécurité et Justice » (2014-2015) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Délégation
responsable du développement
au nom du directeur général, tous actes dans la limite des attributions de la direction des prêts et de l'habitat
DélégationDirecteur général
2014
7 nominationsDélégation
responsable du développement
au nom du directeur général, tous actes dans la limite des attributions de la direction des prêts et de l'habitat
DélégationDirecteur général
Nomination
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière représentants du personnel du Centre national de gestion membre titulaire
Prime
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
Admission
colonel, auditeur du CHEMI
à suivre la vingt-sixième session nationale « sécurité et justice » (2014-2015) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Délégation
responsable du développement
au nom du directeur général, tous actes dans la limite des attributions de la direction des prêts et de 1'habitat
DélégationDirecteur général
Délégation
responsable du développement
au nom du directeur général, tous actes dans la limite des attributions de la direction des prêts et de l'habitat
DélégationDirecteur général
Délégation
responsable du développement
au nom de la directrice générale, tous actes dans la limite des attributions de la direction des prêts et de l'habitat
DélégationDirectrice générale
2013
6 nominationsprime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2012
Délégation
responsable du développement
au nom du directeur général, tous actes dans la limite des attributions de la direction des prêts et de l'habitat
DélégationDirecteur général
Délégation
responsable du développement
au nom du directeur général, tous actes dans la limite des attributions de la direction des prêts et de l'habitat
DélégationDirecteur général
Prime
prime de résultats exceptionnels à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
Nomination
aspirants Armée de terre
Début1 septembre 2012
Délégation
responsable du développement
au nom du directeur général, tous actes dans la limite des attributions de la direction des prêts et de l'habitat
DélégationDirecteur général
2012
7 nominationsNomination
élèves français de l'Ecole polytechnique sous réserve de leur aptitude physique, à la suite du concours d'admission organisé conformément au modifié relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC) Filière PC
Nomination
colonel, arme blindée et cavalerie
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier ARMÉE DE TERRE
Délégation
responsable du développement
au nom du directeur général, tous actes dans la limite des attributions de la direction des prêts et de l'habitat
DélégationDirecteur général
Délégation
responsable du développement
au nom du directeur général, tous actes dans la limite des attributions de la direction des prêts et de l'habitat
DélégationDirecteur général
Délégation
responsable du département du développement
Délégation
responsable du département du développement
Nomination
dans la réserve opérationnelle, les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2011 MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de capitaine de corvette de réserve Les lieutenants de vaisseau de réserve
CorpsOfficiers spécialisés de la marine
Grade militaireCapitaine de corvette
Arméeréserve
Début1 décembre 2011
Grade militaire précédentLieutenant de vaisseau
2011
5 nominationsPromotion
pour l'année 2011 les officiers de réserve MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Pour le grade de capitaine de corvette de réserve Les lieutenants de vaisseau de réserve
CorpsOfficiers spécialisés de la marine
Grade militaireCapitaine de corvette
Grade militaire précédentLieutenant de vaisseau
Nomination
gérant d'une société ; 35 ans de services
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne PROMOTION DU TRAVAIL Au grade de chevalier
Délégation
responsable du département du développement
Délégation
responsable du département du développement
2010
3 nominationsDélégation
responsable du département du développement
Nomination
chef d'un service d'information à Mayotte ; 34 ans de services civils et militaires
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Outre-mer Au grade de chevalier
Inscription
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2009 DISCIPLINE : MÉDECINE Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires Concours type 1
2009
6 nominationsAffectation
interne Subdivision : Paris-IDF Spécialité : médecine générale 244. LABAT Karine
Nomination
médecin en chef ; 23 ans de services
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de commandeur Au grade de chevalier SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Nomination
dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de capitaine Les lieutenants
Admission
à l'examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de chef technicien de la météorologie classés par ordre alphabétique Henaff Sylvie Mantelli Olivier Mercier Thierry Métayer Philippe Morisset Francis Palaizines-Bosc Françoise Petit Jean-Marc
Nomination
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2008 ARMÉE DE L'AIR Corps des commissaires de l'air Au grade de commissaire lieutenant-colonel de réserve
Promotion
pour l'année 2008 les officiers de réserve ARMÉE DE L'AIR Corps des commissaires de l'air Pour le grade de commissaire lieutenant-colonel de réserve Le commissaire commandant de réserve
Grade militaireCommissaire lieutenant-colonel
2008
2 nominationsNomination
chef adjoint du service départemental des systèmes d'information et de communication de la préfecture de la Haute-Savoie ; 28 ans de services civils et militaires
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales Au grade de chevalier
GradeChevalier
Nommé parMinistère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
Années de service28
Nomination
préfecture de la Haute-Savoie
tableau d'avancement (ingénieurs principaux des systèmes d'information et de communication) Les ingénieurs des systèmes d'information et de communication (SIC) dont les noms
Début1 janvier 2008
2007
1 nominationNomination
dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
CorpsOfficiers des armes
Grade militaireColonel
Arméeactive
Début1 août 2007
Grade militaire précédentLieutenant-colonel
2006
3 nominationsPromotion
pour l'année 2007 les officiers ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Pour le grade de colonel Les lieutenants-colonels
Nomination
dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des médecins des armées Au grade de médecin en chef Les médecins principaux
CorpsMédecins des armées
Grade militaireMédecin chef
Arméeactive
Début1 octobre 2006
Grade militaire précédentMédecin principal
Promotion
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2005 MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
CorpsOfficiers spécialisés de la marine
Grade militaireLieutenant de vaisseau
Arméeréserve
Début1 octobre 2005
Grade militaire précédentEnseigne de vaisseau
2005
3 nominationsNomination
dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les majors
Nomination
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 19 ans de services et 2 ans de bonifications. Cité
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier Au grade de chevalier ARMÉE DE TERRE
Admission
chef de service départemental des systèmes d'information et de communication du département de la Drôme
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 160e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Lyon du 18 janvier au
2003
2 nominationsNomination
Pathologie cardio-vasculaire Les médecins principaux
Début1 septembre 2003
Élévation
président de section honoraire du Conseil d'Etat. Commandeur du 17 avril 1986
à compter de la date de réception dans leur dignité A la dignité de grand officier
2002
8 nominationsNomination
université Paris-XIII
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
Duréetrois ans
Inscription
directeur de la maison de retraite, Saulxures-sur-Moselotte (Vosges)
au titre de l'année 2002 au tableau d'avancement à la hors-classe du corps de ces personnels de direction
Début1 janvier 2002
Nomination
arme blindée et cavalerie
dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Noël (Jack, Adair de Thorey), transmissions
Promotion
dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des médecins des armées Au grade de médecin principal Les médecins
CorpsMédecins des armées
Grade militaireMédecin principal
Arméeactive
Début1 avril 2002
Grade militaire précédentMédecin
Inscription
directeur de la maison de retraite de Saulxures-sur-Moselotte (Vosges)
au titre de l'année 2001 au tableau d'avancement complémentaire à la 1re classe du corps de ces personnels de direction
Début1 janvier 2001
Promotion
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2001 MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
CorpsOfficiers spécialisés de la marine
Grade militaireEnseigne de vaisseau
Arméeréserve
Début1 octobre 2001
Grade militaire précédentEnseigne de vaisseau
Promotion
arme blindée et cavalerie
pour l'année 2002 les officiers SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des médecins des armées Pour le grade de médecin principal Les médecins
Promotion
arme blindée et cavalerie
pour l'année 2002 les officiers SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des médecins des armées Pour le grade de médecin principal Les médecins
CorpsMédecins des armées
2001
2 nominationsNomination
à la direction des services fiscaux de la Haute-Loire
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Début28 décembre 2001
Promotion
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2000 ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve TROUPES DE MARINE
CorpsOfficiers des armes
Grade militaireCapitaine
Arméeréserve
Début1 octobre 2000
Grade militaire précédentLieutenant
2000
3 nominationsNomination
dans les cadres des officiers de réserve ARMEE DE L'AIR ASPIRANTS Corps des officiers des bases de l'air Au grade de sous-lieutenant de réserve Fraction de contingent 1999/09 Les aspirants de réserve
CorpsOfficiers des bases de l'air
Grade militaireSous-lieutenant
Arméeréserve
Début1 juillet 2000
Grade militaire précédentAspirant
Promotion
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1999 ARMEE DE L'AIR Corps des commissaires de l'air Au grade de commissaire commandant de réserve Les commissaires capitaine de réserve
CorpsOfficiers spécialisés de la marine
Grade militaireEnseigne de vaisseau
Arméeréserve
Début1 octobre 1999
Grade militaire précédentSecond maître
Promotion
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1999 ARMEE DE L'AIR Corps des commissaires de l'air Au grade de commissaire commandant de réserve Les commissaires capitaine de réserve
Grade militaireCommissaire commandant
Arméeréserve
Début1 octobre 1999
Grade militaire précédentCommissaire capitaine
1999
5 nominationsNomination
adjoint au directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) au centre hospitalier de Pfastatt (Haut-Rhin)
directeur ou directrice dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Promotion
sergent-chef. Chevalier du 1er juin 1980
à compter de la date de leur réception Au grade d'officier Sans traitement (Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILES DE GUERRE
Admission
à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de l'Hérault
Début1 juillet 1999
Nomination
notaire office créé
Résidence notarialeDammarie-les-Lys (Seine-et-Marne)
Code département77
Promotion
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts au titre de l'année 1999
1998
2 nominationsNomination
arme blindée et cavalerie
dans l'armée active ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Au grade de commandant Noël (Jack, Adair de Thorey), transmissions
Affectation
direction des services fiscaux du Val-d'Oise
avec leur grade, aux directions
1997
1 nominationPromotion
arme blindée et cavalerie
pour l'année 1998 les officiers ARMEE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers des armes Pour le grade de commandant Les capitaines
1996
1 nominationInscription
adjoint au directeur, hôpital local d'Aire-sur-la-Lys (Pas-de-Calais)
au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
Début1 août 1995
1995
5 nominationsAdmission
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances classés par ordre alphabétique par groupe et par lycée sur la liste normale par groupe et par lycée sur la liste complémentaire Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe suivant LISTE NORMALE Prytanée national militaire Garçons du groupe 1
Inscription
adjoint au directeur, hôpital local d'Aire-sur-la-Lys (Pas-de-Calais)
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière par ordre de mérite 20
Nomination
direction des services fiscaux de l'Oise
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Nomination
dans l'armée active SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTE DES ARMEES ECOLES DU SERVICE DE SANTE DES ARMEES Au grade de médecin Les médecins aspirants
Nomination
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994 ARMEE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de colonel de réserve Les lieutenants-colonels de réserve TROUPES DE MARINE
CorpsOfficiers des armes
Grade militaireColonel
Arméeréserve
Début1 octobre 1994
Grade militaire précédentLieutenant-colonel
1993
3 nominationsNomination
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne Représentants des départements LIMOUSIN Creuse Suppléant
Début26 août 1993
Nomination
président
membres de la commission de la privatisation
Duréecinq ans
Nomination
arme blindée et cavalerie
dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de capitaine Les lieutenants
CorpsOfficiers des armes
Grade militaireCapitaine
Arméeactive
Début1 août 1993
Grade militaire précédentLieutenant
1992
2 nominationsNomination
AE39171X
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes inscrits au tableau d'avancement ARMEE DE L'AIR X61203L Au grade de commissaire capitaine de réserve Les commissaires lieutenants de réserve
Grade militaireCommissaire capitaine
Arméeréserve
Début1 octobre 1991
Grade militaire précédentCommissaire lieutenant
1990
5 nominationsNomination
C.A.R.A.A
dans les cadres des officiers de réserve SERVICES COMMUNS SERVICE DE SANTE DES ARMEES Corps des médecins des armées Au grade de médecin de réserve B. - Les médecins aspirants de réserve Contingent 1987/02B
Admission
à faire valoir ses droits à la retraite directeur de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique, affecté à la station d'hydrobiologie lacustre de Thonon du centre de recherches de Dijon
Début27 février 1990
Nomination
chef technicien des travaux forestiers de l'Etat
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Début1 janvier 1990
Nomination
membres de la Commission nationale d'hygiène et de sécurité du travail en agriculture 3o représentants des salariés agricoles présentés par les organisations syndicales les plus représentatives au plan national Pour la fédération générale agro-alimentaire C.F.D.T Suppléant