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JO
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Sébastien Simoes

24 nominations au Journal Officiel

24

Total

12

Années actives

7

Promotions

10

Délégations

3

Distinctions

6

Organisations

Nominations par année

2011
2012
2013
2015
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2025

2025

4 nominations

au cabinet du Premier ministre Au pôle intérieur et territoires Conseiller collectivités territoriales et simplification

GradeConseiller

CabinetPremier ministre

Début11 octobre 2025

au cabinet du Premier ministre Au pôle intérieur et territoires Conseiller collectivités territoriales et simplification

GradeConseiller

CabinetPremier ministre

Début15 septembre 2025

secrétaire général de la préfecture du Tarn, sous-préfet d'Albi (groupe IV)

Préfecture du Tarn, sous-préfet d'Albi

conseiller collectivités territoriales et simplification (pôle intérieur et territoires)

GradeConseiller

CabinetPremier ministre

Début25 août 2025

2023

3 nominations

premier conseiller de chambre régionale des comptes

secrétaire général de la préfecture du Tarn, sous-préfet d'Albi (groupe IV)

Duréetrois ans

Préfecture du Tarn, sous-préfet d'Albi

Délégation

Administration

administrateur de l'Etat hors classe, directement placé sous l'autorité du sous-directeur des finances locales et de l'action économique

au nom du ministre, les actes, arrêtés, décisions, pièces comptables notamment les actes de certification de service fait et ordonnances de délégation dans la limite de ses attributions

adjoint au sous-directeur des finances locales et de l'action économique à la direction générale des collectivités locales

représentants du ministre chargé des collectivités territoriales au sein du Conseil national d'évaluation des normes

2022

2 nominations
Administration

administrateur de l'Etat hors classe, directement placé sous l'autorité du sous-directeur des finances locales et de l'action économique

au nom du ministre, les actes, arrêtés, décisions, pièces comptables notamment les actes de certification de service fait et ordonnances de délégation dans la limite de ses attributions

Délégation

administrateur de l'Etat hors classe, directement placé sous l'autorité du sous-directeur des finances locales et de l'action économique

les décisions, pièces comptables, notamment les actes de certification de service fait, et ordonnances de délégation dans la limite des attributions de la sous-direction des finances locales et de l'action économique

2021

2 nominations

administrateur civil, directement placé sous l'autorité du sous-directeur des finances locales et de l'action économique

les décisions, pièces comptables, notamment les actes de certification de service fait, et ordonnances de délégation dans la limite des attributions de la sous-direction des finances locales et de l'action économique

administrateur civil

Au titre de l'agrafe « Secrétariat général » la médaille de la sécurité intérieure II. Echelon argent

Secrétariat général

2020

3 nominations

adjoint au sous-directeur des finances locales et de l'action économique à la direction générale des collectivités locales au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

au comité des finances locales en application de l'article L. 1211-2 du code général des collectivités territoriales

administrateur civil, directement placé sous l'autorité du sous-directeur des finances locales et de l'action économique

les décisions, pièces comptables, notamment les actes de certification de service fait, et ordonnances de délégation dans la limite des attributions de la sous-direction des finances locales et de l'action économique

Délégation

Administration

administrateur civil, chef du bureau de la fiscalité locale, à

au nom du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, les décisions, pièces comptables, notamment les actes de certification de service fait, ordonnances de délégation et correspondances courantes dans la limite de leurs attributions respectives

2019

3 nominations
Administration

conseiller de chambre régionale des comptes, chef du bureau de la fiscalité locale, à

au nom du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, les décisions, pièces comptables, notamment les actes de certification de service fait, ordonnances de délégation et correspondances courantes dans la limite de leurs attributions respectives

Administration

conseiller de chambre régionale des comptes, chef du bureau de la fiscalité locale, à

au nom du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, les décisions, pièces comptables, notamment les actes de certification de service fait, ordonnances de délégation et correspondances courantes dans la limite de leurs attributions respectives

Administration

conseiller de chambre régionale des comptes, chef du bureau de la fiscalité locale, à

au nom du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, les décisions, pièces comptables, notamment les actes de certification de service fait, ordonnances de délégation et correspondances courantes dans la limite de leurs attributions respectives

2018

1 nomination
Administration

conseiller de chambre régionale des comptes, chef du bureau de la fiscalité locale, à

au nom du ministre chargé des collectivités territoriales, les décisions, pièces comptables, notamment les actes de certification de service fait, ordonnances de délégation et correspondances courantes dans la limite de leurs attributions respectives. »

2017

2 nominations

conseiller de chambre régionale des comptes

rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière

Duréecinq ans

Judiciaire

conseiller à la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France

membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Paris pour la durée du mandat restant à courir des membres titulaires suppléant du magistrat de la chambre régionale des comptes

Cour d'appelParis

2015

1 nomination

conseiller, Champagne-Ardenne, Lorraine, Ile-de-France, 01/09/2016

dans les conditions

2013

1 nomination

dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes au grade de conseiller

Magistrats de chambre régionale des comptes

2012

1 nomination

concours ouvert pour le recrutement complémentaire de conseillers de chambre régionale des comptes au titre de la session 2012 En application des articles L. 224-1 et R. 228-1 à R. 228-7 du code des juridictions financières, la liste d'admission au concours pour le recrutement complémentaire de conseillers de chambre régionale des comptes ouvert au titre de l'année 2012, établie est la suivante Liste complémentaire (par ordre de mérite)

Recrutement complémentaire de conseillers de chambre régionale des comptes

2011

1 nomination

Concours externe Liste principale