Sereine Mauborgne

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE Députés Titulaires, Suppléants

(publiées au Journal officiel du 27 juillet 2021) DÉMISSIONS EN DATE DU 25 JUILLET 2021

(publiées au Journal officiel du 27 juillet 2021) DÉMISSIONS EN DATE DU 25 JUILLET 2021

Bureau de la mission d'information de la Conférence des présidents

Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences

députée

La Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le a procédé au renouvellement de son bureau Présidente

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique Députés Titulaires, Suppléants

Commission de la défense nationale et des forces armées Jean-Jacques

Commission de la défense (Assemblée nationale)

Bureau de la Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques aedes et des maladies vectorielles

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique

mission d'information sur l'impact, la gestion et les conséquences dans toutes ses dimensions de l'épidémie de coronavirus - covid 19 Le groupe La République en Marche

Groupe La République en Marche (Assemblée nationale)

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi permettant d'offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de covid-19 A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi permettant d'offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de covid-19 Députés Titulaires, Suppléants

Bureau de la Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles

Commission de la défense nationale et des forces armées

Commission de la défense (Assemblée nationale)

Commission de la défense nationale et des forces armées

Commission de la défense (Assemblée nationale)

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique

mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique Le groupe La République En Marche

Groupe La République en Marche (Assemblée nationale)

Commission de la défense nationale et des forces armées

Commission de la défense (Assemblée nationale)

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense Députés Titulaires. -

les députés pour siéger, dans les départements au sein de la commission des valeurs locatives des locaux professionnels

les députés pour siéger, dans les départements au sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance

députée

La délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OSCE s'est réunie le a procédé au renouvellement de Bureau de la commission des affaires sociales a décidé de se saisir pour avis du projet de loi relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (n° 391) Présidente

Commission de la défense nationale et des forces armées

Commission de la défense (Assemblée nationale)

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral) VAR 4e circonscription

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral) VAR 4e circonscription