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JO
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14 septembre 1990

37 nominations publiées ce jour

1990

20 nominations
Patricia Royer
14 septembre 1990·ArticleJO
Nomination
Haut Conseil des professions paramédicales
Anne Haulin
14 septembre 1990·ArticleJO
Nomination
Haut Conseil des professions paramédicales
Anne Cavin
14 septembre 1990·ArticleJO
Nomination
Haut Conseil des professions paramédicales
Hélène Burban
14 septembre 1990·ArticleJO
Nomination
Haut Conseil des professions paramédicales
Géraud Marchand(Marie, Gilbert, José)
14 septembre 1990·ArticleJO
Désignation
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
Gilles Carrez
14 septembre 1990·ArticleJO
DélégationAdministration

DélégationMinistre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer

Jean Sergent(Georges, Albert)
14 septembre 1990·ArticleJO
AdmissionÀ sa demandeDépart à la retraite

Début1 octobre 1990

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Loiret
Christian Grellet
14 septembre 1990·ArticleJO
Admission

Début30 novembre 1990

Gérard Debrun
14 septembre 1990·ArticleJO
Réintégration

Début31 mars 1990

Gérard Debrun
14 septembre 1990·ArticleJO
AdmissionÀ sa demande

Début1 avril 1990

14 septembre 1990·ArticleJO
AdmissionÀ sa demande

Début1 octobre 1990

Jean-Pierre Plantard
14 septembre 1990·ArticleJO
NominationJudiciaire

Cour d'appelVersailles

MagistratProcureur

RemplaceBruno Cotte

Cour d'appel de Versailles
Jean Guillon-Verne
14 septembre 1990·ArticleJO
NominationAdministrationConseil d'administration

Fin31 décembre 1993

RemplaceDaniel Hery

Port autonome de Pointe-à-Pitre
Jean Guillon
14 septembre 1990·ArticleJO
CessationÀ sa demande

Début1 octobre 1990

Guy Lakermance
14 septembre 1990·ArticleJO
AdmissionDépart à la retraite

Début23 décembre 1990

Gilles Bazin(Louis)
14 septembre 1990·ArticleJO
NominationProfession juridiqueHuissier

RésidenceCherbourg (Manche)

Code département50

Michel Lecaplain(Joseph, Robert)
14 septembre 1990·ArticleJO
CessationProfession juridiqueHuissier

RésidenceCherbourg (Manche)

Code département50

Michel Versaevel
14 septembre 1990·ArticleJO
Affectation
Expansion économique au Venezuela
Jean-Claude Lalou
14 septembre 1990·ArticleJO
Affectation
Expansion économique en Turquie
Claude Warin
14 septembre 1990·ArticleJO
Affectation
Autorité du chef des services d'expansion économique au Brésil