Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
/

29 novembre 1990

159 nominations publiées ce jour

1990

20 nominations
Joël Moreau
29 novembre 1990·ArticleJO
Nomination

Début20 novembre 1990

Unité marine de Fort-de-France
Philippe Nguyen-Cong-Duc
29 novembre 1990·ArticleJO
Affectation

Début1 juillet 1990

Duréedeux ans

Fabienne Stil
29 novembre 1990·ArticleJO
Nomination

Nom alternatifGrasset

Remplace

Chantal Cavalier
29 novembre 1990·ArticleJO
Nomination

Nom alternatifRoubaud

Remplace

Janine Absolon
29 novembre 1990·ArticleJO
Nomination

Nom alternatifHuet

Remplace

Régine Margot
29 novembre 1990·ArticleJO
Nomination

Nom alternatifFleytoux

RemplaceLe Corre

Hélène Lagaise
29 novembre 1990·ArticleJO
Nomination

Nom alternatifBrosse

Remplace

Marie-Josèphe Porruncini
29 novembre 1990·ArticleJO
Nomination

Nom alternatifLegay

Remplace

Annick Drurie
29 novembre 1990·ArticleJO
Nomination

Nom alternatifJacques

Remplace

Charles Peyredieu du Charlat(Marie, Théophile)
29 novembre 1990·ArticleJO
NominationConseil des ministres

Début1 janvier 1991

Patricia Parnet
29 novembre 1990·ArticleJO
Nomination

Début1 novembre 1990

Institut national de la recherche agronomique (INRA)
Hervé Groualle(Yves, Emile)
29 novembre 1990·ArticleJO
NominationConseil des ministres

Début1 janvier 1991

Direction du Centre d'essais en vol
Joseph Bourdillat(Delphin, Eugène, Léon, Clément)
29 novembre 1990·ArticleJO
NominationConseil des ministres

Début1 décembre 1990

André Villers(Albert, Emile, Joseph)
29 novembre 1990·ArticleJO
CessationProfession juridiqueNotaire

Résidence notarialeAudruicq (Pas-de-Calais)

Code département62

Jean Sauvée(André, Constant, Louis)
29 novembre 1990·ArticleJO
NominationConseil des ministres
Direction régionale des affaires maritimes pour la région Bretagne, à Rennes, pour compter
Jean Sauvée(André, Constant, Louis)
29 novembre 1990·ArticleJO
NominationConseil des ministres
29 novembre 1990·ArticleJO
Nomination
Commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
29 novembre 1990·ArticleJO
Nomination
Commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
29 novembre 1990·ArticleJO
Nomination
Commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières
29 novembre 1990·ArticleJO
Nomination
Conseil général des mines