Bernard Peyrat

conseiller à la Cour de cassation

pour exercer conformément à l'article 41 de la loi du le droit d'accès aux traitements automatisés et manuels intéressant la sûreté de l'Etat, la défense ou la sécurité publique

conseiller à la Cour de cassation

pour exercer conformément à l'article 41 de la loi du le droit d'accès aux traitements automatisés et manuels intéressant la sûreté de l'Etat, la défense ou la sécurité publique

membre titulaire de la Commission bancaire conseiller à la Cour de cassation

conseiller à la troisième chambre civile de la Cour de cassation

la liste des médiateurs appelés à être désignés pour favoriser le règlement amiable des conflits collectifs du travail à incidence nationale ou dont l'incidence s'étend à plus d'une région, survenant dans les professions agricoles

La formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

La formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés

Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)

conseiller à la Cour de cassation

pour exercer conformément à l'article 39 de la loi du le droit d'accès aux traitements automatisés et manuels intéressant la sûreté de l'Etat, la défense et la sécurité publique

conseiller à la Cour de cassation ; 35 ans de services civils et militaires

à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de la justice Au grade de chevalier

conseiller à la Cour de cassation

membres de la commission bancaire suppléants

conseiller à la troisième chambre civile de la Cour de cassation

la liste des médiateurs appelés à être désignés pour favoriser le règlement amiable des conflits collectifs du travail à incidence nationale ou dont l'incidence s'étend à plus d'une région, survenant dans les professions agricoles

adjudant-chef ; 32 ans de services

médaille militaire ARMEE ACTIVE ARMEE DE L'AIR

Armée de l'air

conseiller à la Cour de cassation

le jury Président

conseiller à la Cour de cassation

le jury Président

conseiller à la Cour de cassation

le jury Président

conseiller à la Cour de cassation

suppléant du président du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions institué par l'article L

président de chambre à la cour d'appel de Paris

Conseillers à la Cour de cassation

vice-président au tribunal de grande instance de Paris

Cour d'appel de Paris Présidents de chambre