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JO
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Daniel Boguet

18 nominations au Journal Officiel

18

Total

10

Années actives

18

Promotions

0

Délégations

2

Distinctions

7

Organisations

Nominations par année

1995
2001
2002
2003
2004
2005
2007
2009
2010
2011

2011

3 nominations

titulaire

membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante 2° représentants des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles

membre titulaire de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles choisi par les représentants des assurés sociaux au conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés

membre du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentant titulaire des employeurs, et sur désignation de l'Union professionnelle artisanale (UPA)

2010

2 nominations

membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale Suppléant Représentants de l'Union professionnelle artisanale (UPA) Titulaire

suppléant, désignés par l'Union professionnelle artisanale

membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Rhône Alpes 1. Au titre du b du 2o de l'article D. 1432-15 (I) (membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie)

2009

1 nomination

membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés De l'Union professionnelle artisanale (UPA) Titulaires

2007

2 nominations

titulaire

membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante 2° représentant des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles

membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale représentants des employeurs, sur désignation De l'Union professionnelle artisanale Titulaires

Conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS)

2005

1 nomination

représentant l'Union professionnelle et artisanale (UPA)

membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale membre titulaire

Duréetrois ans

2004

2 nominations

membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés membres choisis par les représentants des employeurs au conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés au titre de la représentation 3. De l'Union professionnelle artisanale (UPA) Titulaire

membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des employeurs et sur désignation 3. De l'Union professionnelle artisanale (UPA) Titulaires

2003

2 nominations

titulaire, représentant l'Union professionnelle et artisanale (UPA)

membres du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante 2 représentants des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles

Honneurs & distinctionsLégion d'honneur

maître artisan coiffeur, président départemental d'une confédération professionnelle ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires

à compter de la date de réception dans leur grade PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION Au grade de chevalier

GradeChevalier

Années de service40

Années d'activité pro.40

2002

1 nomination

président de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles, représentant l'Union professionnelle artisanale (UPA)

membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale membre titulaire

2001

3 nominations

président de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés

membre titulaire du conseil de surveillance du fonds de cessation anticipée d'activité des travailleurs de l'amiante représentant des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles au titre de l'Union professionnelle artisanale

membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés membres choisis par les représentants des employeurs au conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés Titulaires

membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés représentants des employeurs et sur désignation de l'Union professionnelle artisanale Titulaires

1995

1 nomination
Honneurs & distinctionsOrdre du Mérite

président d'un syndicat de maîtres artisans; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires

dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne 38 ans d'activités professionnelles et de services militaires Ministère des petites et moyennes entreprises 40 ans d'activités professionnelles

Nommé parMinistère des petites et moyennes entreprises

Années de service32

Années d'activité pro.32