David Valence
53 nominations au Journal Officiel
53
Total
7
Années actives
16
Promotions
0
Délégations
1
Distinctions
4
Organisations
Nominations par année
Catégories
Organisations
2025
1 nominationNomination
président de la commission « Transports, Mobilités et Infrastructures » du conseil régional Grand Est
membres du conseil d'orientation des infrastructures et président
Duréetrois ans
2024
32 nominationsCessation
commission des affaires européennes
ParlementAssemblée nationale
CommissionCommission des affaires européennes (Assemblée nationale)
Nomination
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES Le groupe Renaissance
ParlementAssemblée nationale
CommissionCommission des affaires européennes (Assemblée nationale)
2023
8 nominationsNomination
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains Députés Titulaires, Suppléants
ParlementCommission mixte paritaire
Nomination
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
ParlementAssemblée nationale
CommissionCommission du Développement durable (Assemblée nationale)
Nomination
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement (8)
ParlementAssemblée nationale
Nomination
Bureau de la MISSION D'INFORMATION SUR LES CAPACITÉS D'ANTICIPATION ET D'ADAPTATION DE NOTRE MODÈLE DE PROTECTION ET DE SÉCURITÉ CIVILES
ParlementAssemblée nationale
Nomination
Bureau de la Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir
ParlementAssemblée nationale
Nomination
Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir
ParlementAssemblée nationale
Composition
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette commission Députés Titulaires, Suppléants
ParlementCommission mixte paritaire
2022
9 nominationsNomination
les députés pour siéger, dans les départements au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
ParlementAssemblée nationale
Nomination
les députés pour siéger, dans les départements au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
ParlementAssemblée nationale
Nomination
Bureau de la COMMISSION CHARGÉE DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 26 DE LA CONSTITUTION
Nomination
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
ParlementAssemblée nationale
Délégation parlementaireDélégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)
Élection
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral)
ParlementAssemblée nationale
2021
1 nominationNomination
membres du conseil d'orientation des infrastructures président
2018
1 nominationNomination
maire de Saint-Dié-des-Vosges (Vosges) ; 13 ans de services
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la transition écologique et solidaire Au grade de chevalier
2015
1 nominationNomination
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national de la politique de la ville 2° Au titre des élus représentant de l'Association des maires de France (AMF)