Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
/

David Valence

53 nominations au Journal Officiel

53

Total

7

Années actives

16

Promotions

0

Délégations

1

Distinctions

4

Organisations

Nominations par année

2015
2018
2021
2022
2023
2024
2025

2025

1 nomination

président de la commission « Transports, Mobilités et Infrastructures » du conseil régional Grand Est

membres du conseil d'orientation des infrastructures et président

Duréetrois ans

Conseil d'orientation des infrastructures et

2024

32 nominations

Désignation

Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle

Désignation

Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement

Bureau de la commissions

Bureau de la commissions

Désignation

Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle

Désignation

Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle

Désignation

Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle

2023

8 nominations
Parlement

membre titulaire

Parlement

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains Députés Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains
Parlement

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Parlement

Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement (8)

Parlement

Bureau de la MISSION D'INFORMATION SUR LES CAPACITÉS D'ANTICIPATION ET D'ADAPTATION DE NOTRE MODÈLE DE PROTECTION ET DE SÉCURITÉ CIVILES

Bureau de la MISSION D'INFORMATION SUR LES CAPACITÉS D'ANTICIPATION ET D'ADAPTATION DE NOTRE MODÈLE DE PROTECTION ET DE SÉCURITÉ CIVILES
Parlement

Bureau de la Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir

Bureau de la Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenirCommission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir (Assemblée nationale)
Parlement

Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir

Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenirCommission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir (Assemblée nationale)
Parlement

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette commission Députés Titulaires, Suppléants

Commissions mixtes paritaires

2022

9 nominations
Parlement

les députés pour siéger, dans les départements au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences

Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Parlement

les députés pour siéger, dans les départements au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales

Commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement
Commissions et organes de contrôle
Parlement

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral)

2021

1 nomination

membres du conseil d'orientation des infrastructures président

Conseil d'orientation des infrastructures

2018

1 nomination
Honneurs & distinctionsOrdre du Mérite

maire de Saint-Dié-des-Vosges (Vosges) ; 13 ans de services

pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la transition écologique et solidaire Au grade de chevalier

2015

1 nomination

membres du comité d'orientation de l'Observatoire national de la politique de la ville 2° Au titre des élus représentant de l'Association des maires de France (AMF)

Comité d'orientation de l'Observatoire national de la politique de la ville