Site non officiel · Données issues du Journal Officiel via le projet citoyen Nominations JO
JO
/

Denis Roucou

11 nominations au Journal Officiel

11

Total

9

Années actives

7

Promotions

0

Délégations

0

Distinctions

7

Organisations

Nominations par année

1997
1998
1999
2005
2009
2010
2014
2023
2024

2024

1 nomination
JudiciaireTribunal

dans les conditions fixées par Cour d'appel de Bordeaux Tribunal judiciaire de Bordeaux Magistrat honoraire aux fins d'exercer des fonctions juridictionnelles au siège du tribunal judiciaire de Bordeaux

Cour d'appelBordeaux

Magistrattrue

TJBordeaux

2023

1 nomination

à faire valoir leurs droits à la retraite à compter du 1er novembre 2023 premier vice-président au tribunal judiciaire de Bordeaux

2014

1 nomination
JudiciaireTribunal

conseiller à la cour d'appel d'Angers

Cour d'appel de Bordeaux Tribunal de grande instance de Bordeaux Premier vice-président

Cour d'appelBordeaux

MagistratVice-président

TGIBordeaux

2010

2 nominations

conseiller à la cour d'appel d'Angers

membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe) (Article 35 de modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature Article 25 modifié) A N N E X E PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8 DU DÉCRET N° 92-513 DU 11 JUIN 1992 Composition des listes présentées par les organisations syndicales Pour les membres du premier grade Syndicat de la magistrature 5e suppléant

Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)

conseiller à la cour d'appel d'Angers

membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe) (Article 35 de modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature Article 25 modifié) A N N E X E PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8 DU DÉCRET N° 92-513 DU 11 JUIN 1992 Composition des listes présentées par les organisations syndicales Pour les membres du premier grade Syndicat de la magistrature 5e suppléant

Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)

2009

1 nomination
Judiciaire

premier vice-président au tribunal de grande instance de Chartres

Cour d'appel d'Angers Conseillers

Cour d'appelAngers

2005

1 nomination
JudiciaireTribunal

vice-président au tribunal de grande instance du Mans

Cour d'appel de Versailles Tribunal de grande instance de Chartres Premier vice-président

Cour d'appelVersailles

MagistratVice-président

TGIChartres

1999

2 nominations
JudiciaireTribunal

premier juge des enfants au tribunal de grande instance de Rennes

Cour d'appel d'Angers Tribunal de grande instance du Mans Vice-présidents du premier grade, premier groupe

Cour d'appelAngers

MagistratVice-président

TGIMans

Remplace

premier juge des enfants (Rennes)

Tableau d'avancement 1999 (magistrature) Inscrits : 1022

1998

1 nomination

premier juge des enfants (Rennes)

Tableau d'avancement 1998 (magistrature) Inscrits : 799

1997

1 nomination

premier juge des enfants (Rennes)

Tableau d'avancement 1997 (magistrature) Inscrits : 696