Frédéric Mathieu

lieutenant-colonel, artillerie ; 27 ans de services

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier ARMÉE DE TERRE

Armée de terre

lieutenant-colonel, artillerie ; 27 ans de services

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier ARMÉE DE TERRE

Armée de terre

attaché d'administration de l'Etat, directeur du service local du contentieux de Rennes

personnes pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du susvisé, dans la limite des compétences respectives des services, définies par le même arrêté 1. M. le commissaire général de 2e classe François Laurent, directeur du centre interarmées du soutien « juridique »

attaché d'administration de l'Etat, directeur du service local du contentieux de Rennes

personnes pour signer les actes pris sur le fondement des dispositions de l'arrêté du susvisé, dans la limite des compétences respectives des services, définies par le même arrêté 1. M. le commissaire général de 2e classe François Laurent, directeur du centre interarmées du soutien « juridique »

dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants

Armée de terre

Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution

Commission de la défense nationale et des forces armées

Commission de la défense (Assemblée nationale)

GROUPE LA FRANCE INSOUMISE - NOUVELLE UNION POPULAIRE ÉCOLOGIQUE ET SOCIALE (74 membres)

N

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire Députés Titulaires, Suppléants

pour l'année 2023 les officiers ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Pour le grade de lieutenant-colonel Les commandants

Armée de terre

les députés pour siéger, dans les départements au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le par le Sénat dans sa séance du cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 Députés Titulaires, Suppléants

les députés pour siéger, dans les départements au sein de la commission relative à la dotation d'équipement des territoires ruraux, prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales

les députés s organismes extraparlementaires

COMMISSION CHARGÉE DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 26 DE LA CONSTITUTION

Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur en application de l'article LO 179 du code électoral)

pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets au titre de l'année 2021 Personnalités qualifiées

dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de lieutenant-colonel Les commandants

Armée de terre

pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets au titre de l'année 2021 Personnalités qualifiées

pour l'année 2021 les officiers ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Pour le grade de lieutenant-colonel Les commandants

Armée de terre

tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2016 TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE BRIGADIER DE POLICE AU TITRE DE L'ANNÉE 2016 LISTE UTILE

pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets au titre de l'année 2020 Personnalités qualifiées

rang du

dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de commandant Les commandants sous contrat

Armée de terre

pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets au titre de l'année 2019 Personnalités qualifiées

pour participer aux réunions du Comité national de sélection des sujets au titre de l'année 2018 Personnalités qualifiées

pour participer aux réunions du comité national de sélection des sujets au titre de l'année 2017 Personnalités qualifiées

dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de commandant Les capitaines

Armée de terre

pour l'année 2016 les officiers ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Pour le grade de commandant Inscriptions nouvelles Les capitaines

Armée de terre

dans l'armée active ARMÉE DE TERRE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de commandant Les capitaines

Armée de terre

pour l'année 2013 les officiers ARMÉE DE TERRE II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Pour le grade de commandant Inscriptions nouvelles Les capitaines

Armée de terre

direction centrale du matériel de l'armée de terre

au grade d'attaché principal d'administration du ministère de la défense au titre de l'année 2009

dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de capitaine Les lieutenants

Armée de terre

dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES Les sous-lieutenants

École militaire interarmesArmée de terre

IENAC 04

membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile les personnes f) représentants des élèves de l'école Suppléants

dans l'armée active ARMÉE DE TERRE II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT Corps technique et administratif de l'armée de terre Au grade de capitaine Les lieutenants

Armée de terre

pour l'année 2005 les officiers ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Pour le grade de commandant Les lieutenants

Armée de terre

dans l'armée active ARMÉE DE TERRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES Les aspirants

École militaire interarmesArmée de terre

dans le corps des attachés d'administration centrale

élèves des instituts régionaux d'administration affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration Institut régional d'administration de Nantes

maréchal des logis, 9915020142, artillerie, appuis, RTNE

à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 2003 II. - Concours sous-officiers

École militaire interarmes

maréchal des logis, 9915020142, artillerie, appuis, RTNE

à la suite des épreuves écrites classés par concours par série et par ordre alphabétique B. - Concours sous-officiers Série n° 3

le diplôme national de thanatopracteur au titre de la session 2001, dans les conditions fixées aux articles D. 2223-122 à D. 2223-132 du code général des collectivités territoriales, les candidats suivants

spécialité administration et recrutement

dans l'armée active ARMEE DE TERRE II. - OFFICIERS DE RESERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE Corps technique et administratif Au grade de lieutenant de réserve Les sous-lieutenants de réserve GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR

Armée de terre

dans les cadres des officiers de réserve ARMEE DE TERRE III. - ASPIRANTS Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve TRANSMISSIONS Fraction de contingent 1997/01

Armée de terre

dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1997 SERVICES COMMUNS SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES Corps technique et administratif Au grade de capitaine de réserve Les lieutenants de réserve